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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
60340726543965b6c66c4696
15 février 2017
15 février 2017
Sur la qualité à agir de la société SOGHO : La société SGHMB, soutient que la société SOGHO est dépourvue de qualité à agir car elle affirme agir en justice au nom de la SEP HMB LENS, dont elle a été
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6e
5 décembre 2007
5 décembre 2007
GOLFO DI SOGNO.
Source officielleChambre sociale
64534c7537f394d0f8f6652b
3 mai 2023
3 mai 2023
Golfo di Sogno.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a04e
5 décembre 2007
5 décembre 2007
GOLFO DI SOGNO à payer diverses sommes à ce dernier, a fait droit à la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab4b
27 février 2008
27 février 2008
L GOLFO DI SOGNO, qui demande la confirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S. A. R.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60325e312f024d93505df392
16 février 2018
16 février 2018
Le 8 mars 2011 les sociétés OPEN et SOLO INVEST ont conclu un contrat d' accompagnement de la société SOLO INVEST en vue de la refonte de son système d'informations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5863c369c7f74996e56
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Swiss, - rejeté les demandes reconventionnelles de la société RD Technologies en déchéance de la marque SOLO et au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Patherm et Solo Swiss in solidum
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c736
28 août 2008
28 août 2008
Instance de Poitiers ; - prononcer sa mise hors de cause de SOGEO EXPERT ; - condamner in solidum la Société UNISCOP avec Messieurs Z...
Source officielleChambre 3-2
6780be28780de3a214879ee2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Honoré romain SOGLO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 21 Février
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01238_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, de suspendre l'exécution du certificat de permis de construire tacite, délivré le 28 octobre 2024 par le maire Calcatoggio à la SCI Sogno
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e80b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Un devis a été adressé le 21 septembre 2009 au prix de 3.200 euros HT qui a été accepté par la société SOLO.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
susceptibles d'être affectés par l'issue du litige opposant la société Solor à la société Spie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d0
13 mars 2013
13 mars 2013
L GOLFO DI SOGNO X... X... X... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE DEMANDEUR AU DEFERE : Monsieur Jean Jacques Gabriel X...
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03293_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Solo et A sont identiques.
Source officielle2e chambre sociale
6811b37e893ab038bd466075
29 avril 2025
29 avril 2025
Par requête enregistrée le 28 mars 2017, soutenant avoir, à partir de 2006, occupé le poste d'alto solo 1er catégorie temps négocié (TN) correspondant à la deuxième chaise des altistes solos, au lieu de
Source officielleChambre 1-5
66162bd199851e0008f1e464
9 avril 2024
9 avril 2024
conclusions irrecevables par ordonnance du 26.08.2022 représenté et assisté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL CASA DI SOGNO
Source officielle1ère Chambre
637dc88114982305d4c20288
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ATELIER SOLO S.A. MAF C/ [J] MAAF ASSURANCE SAS KALI et autres (...)
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603676f92be52318cce86570
20 octobre 2015
20 octobre 2015
/Side Car Type de carburant : GO (diesel) - N° de série : G2/66027 Date de 1ère mise en circulation : 12 juillet 1965 Carroserie : Solo/Side Car Type de carburant : GO (diesel) ; que le 8
Source officielle5ème Chambre
63d22a789b3c8605deec1f24
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par fusion-absorption du 21 décembre 2020, la société Sogilor a été absorbée par la société Immobilière de la Ravinelle.
Source officielleChambre 1-11 référés
éance de 948 millions d'surosc/MTN
66a881f87be56405acf78ea1
29 juillet 2024
29 juillet 2024
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Honoré Romain SOGLO Me Philippe BRUZZO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Avril 2024
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