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10 résultats pour « Sophie BONNET-SAINT-GEORGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

68edd8fb87178132e1935102

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MENUISERIE [M] C/ [K] Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2025 à : - Me BONNET-SAINT-GEORGES - Me NINOTTA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0db7c25a97f0381f4f16

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2014 APPELANTE : [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065428558704f52e69bb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

barreau de LYON substituée par Me Marie-solène DEGHILAGE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, INTIME : [I] [S] né le 09 Septembre 1984 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bea208351cec6586595

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

458, représentée par son gérant en exercice, [Adresse 10] [Localité 8] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Sophie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfca354955cf78ced472

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[G] [I] né le 21 Janvier 1972 à [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1187 Et ayant pour avocat plaidant Me

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

654c881be0f87d83181d6d4e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

barreau de LYON et Me HOLLE Barbara du cabinet LEGI CONSEILS, avocat plaidant du barreau de Dijon INTIMÉ : [J] [G] né le 13 Mai 1950 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

8ème chambre

653a0696d0451e8318d0ea1d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[W] [O] né le 09 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] 2° Mme [T] [N] épouse [O] née le 19 Avril 1968 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91902

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère Mme Françoise GAUDIN, conseillère.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdeb1819b9b41834230131b

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

de nationalité Française Chez M. et Mme Georges Y... [...] Représenté par Me Bérénice H...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01442_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

F doivent être solidairement condamnés à réparer les préjudices résultant des désordres affectant la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon.

Source officielle