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17 résultats pour « Sophie BONNET-SAINT-GEORGES »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

68cc5aee9da36895046981db

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] né le 19 Mars 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Denis BUFFAROT de la SCP BGA BUFFAROT GAILLARD AVOCATS, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant par Me Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc709

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[N] [K], Mme [C] [L] épouse [K] le: EXECUTOIRE+COPIE la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET - 505 la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES - 1187 la SELARL MALESHERBES

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68edd8fb87178132e1935102

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MENUISERIE [M] C/ [K] Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2025 à : - Me BONNET-SAINT-GEORGES - Me NINOTTA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0db7c25a97f0381f4f16

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2014 APPELANTE : [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065428558704f52e69bb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

barreau de LYON substituée par Me Marie-solène DEGHILAGE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, INTIME : [I] [S] né le 09 Septembre 1984 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bea208351cec6586595

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

458, représentée par son gérant en exercice, [Adresse 10] [Localité 8] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Sophie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfca354955cf78ced472

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[G] [I] né le 21 Janvier 1972 à [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1187 Et ayant pour avocat plaidant Me

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

654c881be0f87d83181d6d4e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

barreau de LYON et Me HOLLE Barbara du cabinet LEGI CONSEILS, avocat plaidant du barreau de Dijon INTIMÉ : [J] [G] né le 13 Mai 1950 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

8ème chambre

653a0696d0451e8318d0ea1d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[W] [O] né le 09 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] 2° Mme [T] [N] épouse [O] née le 19 Avril 1968 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Sophie BONNET-SAINT-GEORGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91902

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère Mme Françoise GAUDIN, conseillère.

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f620e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Dominique S..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 51°) Mme Marie S..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 52°) Mme Sophie T..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 53°) M.

Source officielle
CC

soc

613721f7cd580146773f91bc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Sophie, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 118/ de M. T... Jean-Michel, demeurant 83, rueilbert Rousset à Asnières (Hauts-de-Seine), 128/ de M. Y... Pierre, Yves, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720eccd580146773ef807

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gérard Z..., délégué syndical central CGT, demeurant à Sainte-Geneviève-des-Bois

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Georges Batardy, - M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdeb1819b9b41834230131b

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

de nationalité Française Chez M. et Mme Georges Y... [...] Représenté par Me Bérénice H...

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a0ca79bcdc6046d47397488

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocate au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substituée à l'audience par Maître Sophie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01442_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

F doivent être solidairement condamnés à réparer les préjudices résultant des désordres affectant la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon.

Source officielle