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10 résultats pour « Sophie Dechaumet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

62873393c1d4e9057d61309b

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 18/01472 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : à : Me Anne ROSSI Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616361d5c983b818eb76d33d

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/09453 APPELANTE Madame [R] [C] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163873e947dd77ae6de026f

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

DEMANDERESSE à SARL BEAUTY REVOLUTION INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 5] et actuellement [Adresse 1] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616274037705f25f43643fe0

Appel

14 février 2013

14 février 2013

légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65b4ab187ef77d000880b332

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sophie

Source officielle
CA

1re chambre civile

64c9f21bbe9373d969ac44be

Appel

1 août 2023

1 août 2023

DIJON, vestiaire : 62 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae4f

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Le fait que celui- ci ait été autorisé par la précédente exploitante Mme B... " à déchaumer et éventuellement réensemencer s' il le souhaitait à l' automne 1997 " selon le courrier de celle- ci en date

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

677e1626dbb9bd42de09fb02

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62849097498a54057d102fae

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LE MALAURY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sophie COTE-ZERBIB, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIME Monsieur [I] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Agathe BOISSAVY

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

642fb5d7cece1704f574742a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MULLER, conseillère faisant fonction de présidente, et par Sophie

Source officielle