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7 résultats pour « Stéphanie DE LAROULLIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68ef2db98a85971c3ac2001a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

jugement du 30 janvier 2025, rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 23/03819 APPELANTE : SCCV TERTIAIRE VALMY [Adresse 3] [Localité 2] Assistée de Me Stéphanie

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2db98a85971c3ac2001e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DIJON sous le numéro 793660465, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 1] Assistée de Me Stéphanie

Source officielle
CA

1re chambre civile

6684ead1a0de54ff609f7d34

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de Dijon sous le n°834 265 183, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Assistée de Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a1fb5c9cdc6046d47e87bed

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

25 Septembre 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° chambre : 9 N° RG : 2025P00891 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c089cdc6046d4787c0f8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, avocat au barreau de VAL D'OISE (86) Me Stéphanie LUC, avocat au barreau de VAL D'OISE (165) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, La cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Stéphane, le 22 Novembre 2007c/Madame Z

6253caf9bd3db21cbdd8c945

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Stéphane né le 13 Février 1969 à MONTREUIL (93) de X... Marcel et de Y...

Source officielle
CA

12e chambre

633fc39ae633183e2ee17cda

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2020 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/03425 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE

Source officielle