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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6791de5293ef93c421386aa1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
AVANTY [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphan RENAUD de l'AARPI RENAUD TRUCHE ( R & T ), avocat au barreau de PARIS, toque : E45 à DEFENDEUR Monsieur [F] [V
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd854fc
12 janvier 2001
12 janvier 2001
EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC Y... requérant, représenté par Maître Stéphanie RENAUD, de la SCP GOZLAN-PEREZ, avocat au Barreau de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b18a
20 février 2008
20 février 2008
-Tribunal de Commerce de PARIS (15ème chambre)- RG no 2006/85661 DEMANDEUR SA REUVEN'S II EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE SINEQUANONE 102 boulevard Sébastopol 75003 PARIS représentée par Me Stéphanie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e58e578519f70b5ebaae
29 janvier 2010
29 janvier 2010
l'Enseigne 'SINEQUANONE', prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie
Source officielle2ème Chambre
5fde70727f934c492921460c
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentés par Me Christophe B... de la SCP GAUTIER/ B..., Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentés par Me Stéphan RENAUD, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : La S.C.I.
Source officielleRétention Administrative
69d492fccdc6046d475e77ae
6 avril 2026
6 avril 2026
Copie conforme délivrée le 06 Avril 2026 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7dbbe0ac41ca81b121
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il résulte des pièces versées au dossier que suivant jugement rendu le 17 janvier 2025 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcb83dccc95e64c1433b
29 septembre 2010
29 septembre 2010
FRANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège[Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdab0c1a9a76941d9aa7b34
5 juin 2019
5 juin 2019
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 678 025 Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me Stéphanie
Source officielleRétention Administrative
69d49300cdc6046d475e77f2
6 avril 2026
6 avril 2026
Copie conforme délivrée le 06 Avril 2026 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielleRétention Administrative
69d49309cdc6046d475e7898
6 avril 2026
6 avril 2026
Copie conforme délivrée le 06 Avril 2026 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb4
21 février 2008
21 février 2008
gestion SAGE avec pour cible les entreprises de moins de 200 salariés ; Que trois salariés de la SARL FLOWLINE GESTION ont été inscrits aux examens organisés par la société SAGE alors que Marc Z..., Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a75bfcdc6046d4774dea1
28 mai 2026
28 mai 2026
La société Stéphane Leborgne Charpente n'émet pas d'observation de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a713
16 janvier 2008
16 janvier 2008
PARIS-RG no 03 / 064432 APPELANTES Société C & A FRANCE ayant son siège 122, rue de Rivoli 75001 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître RENAUD
Source officielle4ème chambre commerciale
69e316b8cdc6046d47a7cca9
17 avril 2026
17 avril 2026
SPAGNOLO STEPHAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 17 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : Jugement
Source officielleChambre commerciale
6a21082fcdc6046d4708c4a0
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/01109 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKY5 Monsieur [Y] [X] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane BIGOT,
Source officielleChambre 2 A
69d74513cdc6046d479c94cc
8 avril 2026
8 avril 2026
DBVW-V-B7I-INYB Minute n° : 194/2026 ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTE : Madame [E] [L] épouse [F] demeurant [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD
Source officielle2ème Chambre civile
6a210d9dcdc6046d47099ad5
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL DE CAEN 2ème Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 25/02753 - Monsieur [B] [O] Représenté par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Sophie BOURDIN, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60c
8 septembre 2008
8 septembre 2008
L'arrêt a été rendu le 08 Septembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...
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