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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e911
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu (e) le 15 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01354 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officielle19e chambre
60323d607f73c87386c234e4
21 mars 2018
21 mars 2018
cour : Jugement rendu le 08 Février 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 15/00150 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61631523e03efc4516bd2e49
9 novembre 2011
9 novembre 2011
INTIMÉE Madame [L] [W] [J] [F] [A] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Sylvain
Source officielle14e chambre
615e0c3ec25a97f0381f4a6c
15 juillet 2014
15 juillet 2014
exercice N° SIRET : 433 765 617 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille DUTHEIL DE LA ROCHERE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 236 - N° du dossier 2014-723 assistée de Me Sylvain
Source officielle1ère chambre 1ère section
616318bde0639f4f1a04a4e4
17 novembre 2011
17 novembre 2011
représentée par la SCP JUPIN ET ALGRIN - N° du dossier 0026822 Avoué à la cour Rep/assistant : Me Sylvain DEGRACES (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE **************** Composition de la
Source officielle4e Chambre A
603322c5194e8e94348b3314
21 septembre 2017
21 septembre 2017
GARONNE Madame [D] [B] veuve [M] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e7
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Sylvain Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369b
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Monsieur Sylvain Y... en son nom personnel es-qualités d'héritier de son père, Monsieur Pierre Y..., décédé le 12 mai 2016 Né le 16. 06. 1972 à Boulogne Sur Mer ...
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
C/ SA SYLVANIA LIGHTING INTERNATIONNAL APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 25 Novembre 2004 RG : 03/00562 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e55
28 novembre 2013
28 novembre 2013
No : 12/ 05940 Minute no 13/ 0773 ORDONNANCE du 28 novembre 2013 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca5
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Nous observons donc une dégradation substantielle, résultant du poids de ces charges par rapport à l'activité.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b405
19 mars 2008
19 mars 2008
Sylvain Yvon Louis né le 19 Juillet 1976 à ARRAS Fils de X... Sylvain et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f0
27 février 2014
27 février 2014
RG N : 12/ 00162 AFFAIRE : Mme Sylviane X... épouse Y... C/ M. lain Z..., M. Claude André X..., M. Fernand A..., M. Marcel Robert Z..., Mme Marie Rose A... veuve B..., M. Sergio C...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b34
5 juillet 2022
5 juillet 2022
JACQUIN de la SCP JBR, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Madame [S] [D] ÉPOUSE [E] épouse [E] 9 rue du 29 aout 1944 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE Représentée par Me Sylvain JACQUIN de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
1957 à SAINTE-COLOMBE (69560) ... 69420 TUPIN-ET-SEMONS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rosa VALLEROTONDA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 7673 du 13/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Marie Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87742
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Joùl Sylvain Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 septembre 2005 en présence de Monsieur A..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleChambre 1-5
6364ba25e405357f749ea4c0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022 Signé par Madame Hélène GIAMI, Conseiller pour le Président Madame Sylvaine ARFINENGO, empêchée et Madame Danielle
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499cbe43307c9013b234
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Rôle N° RG 22/00543 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCZ3 [G] [F] C/ Association [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Barbara GIAUFFRET - Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b285
26 juin 2007
26 juin 2007
CEDEX Représenté par Me Pierre-Frédéric BOUDIERE (avocat au barreau de LA ROCHELLE) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Jean Yves FROUIN, Conseiller Greffier : Sylvain
Source officiellePage 1 sur 28