Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c51
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Anita demeurant 99 rue de Sèvres 75006 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoué assisté de Maître TEITLER JACQUES, Toque B545, Avocat au Barreau de PARIS INTIME : MA TRE DA CAMARA es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90864
3 juillet 2013
3 juillet 2013
TEILLER, avocat général, qui a fait connaître son avis DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur Benoît X... ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627b5192e3db741f85702d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
[L] [H], en son rapport - Me [N] [O], conseil de Mme [I] [E], en ses demandes - Me Jean-Jacques ISRAEL, avocat représentant le Conseil National des Barreaux, en ses observations - Mme Marie Noelle TEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4fb
28 juin 2007
28 juin 2007
C / Société CREDIT FINANCE CORPORATION LIMITED Jacques Z... Viviane A... épouse Z...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627eb138d18b7ebf63d376
20 novembre 2014
20 novembre 2014
DÉBATS : à l'audience tenue le 23 Octobre 2014, ont été entendus : - Monsieur Jacques BICHARD, en son rapport - Monsieur [G] [U] , en ses explications et demandes sur le fond.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0cd0c25a97f0381f4aff
11 décembre 2014
11 décembre 2014
qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Sabine DAYAN MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général, représenté lors des débats par Madame Marie Noelle TEILLER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6160920adb7ff645d8566491
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2014, en audience publique sur demande de Monsieur [S] [V], devant la Cour composée de : - Monsieur Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162dcfdcadecb9ef7c7e051
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de [Localité 5] es-qualités d'autorité de poursuite, en ses observations - Mme Marie-Noelle TEILLER, Avocat Général, en ses observations - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b1
26 juin 2001
26 juin 2001
LE MANS du 09 Février 2000 ARRET DU 26 JUIN 2001 APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Jacques X... 37 rue de la Liberté - 28600 LUISANT Madame Sylvie Y... épouse X... 37 rue de la Liberté - 28600 LUISANT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603755f39908d233c13a4e36
8 avril 2015
8 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère (rapporteur) Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d39
27 novembre 2013
27 novembre 2013
PARIS, toque : P0327 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 septembre 2013, en audience publique les avocats ne s'y étant pas opposé, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321ae
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre (rapporteur) Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4a
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais de Justice 34 Quai des Orfèvres 75055 PARIS Cedex 01 représenté par Madame Marie-Noëlle TEILLER
Source officielle