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640 résultats pour « Thierry BERTHAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

653b58b0502b828318c4e26b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [H] née le 09 Juin 1966 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry

Source officielle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f3656d26d0f8b57c5f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ENTREPRISE [X] [C] copie exécutoire le 26 avril 2023 à Me Wallart Me Berthaud LDS/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63660b0cbb0cef7f7427920d

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Thierry

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CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec213b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par courrier recommandé du 20 octobre 2010, Me Thierry Berthaud, avocat de la commune de [Localité 25], a mis en demeure 'M.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6448c0775ca6d8d0f8ef67ad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Yves CAUVET, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me DEFER substituant Me Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb16

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Frédérique ... 60000 BEAUVAIS Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître BERTHAUD Thierry, Avocat au Barreau de BEAUVAIS et Maître BIGOT Christophe, Avocat au Barreau de PARIS, RAPPEL

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CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd2

Appel

13 février 2008

13 février 2008

La SAS THIERRY HAMELLE- PLAISANCE a relevé appel de ce jugement, appel enregistré au greffe le 9 mai 2007 sous le no 07 / 3173. - Bertrand A... est décédé le 28 avril 2007.

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CA

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

8 février 2010

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Thierry X..., qui était auparavant cuisinier salarié, a créé en mars 2006 à la suite d'un accident de travail l'Eurl l'Anse de Bertheaume, exploitant une poissonnerie rue Achard

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CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XMLB AFFAIRE : [S] C/ SAS [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

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Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ac

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

.- Représentant des créanciers de Bertrand Z...

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CA

4e chambre civile

5fca2aeea73772b5776cb7a2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd84099d221c2f4fce0ccd

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a508

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

né le 22 Février 1951 à LILLE (59000) demeurant... 59000 LILLE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b0be678d0ccf000877e67b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Madame [Y] [E], représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Monsieur [B] [H] majeur sous curatelle de l'association

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Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d94

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Bernaud Bâtiment 26 de sa demande de paiement, - rejeté toutes autres demandes, - mis à la charge de la société Bernaud Bâtiment

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Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90397

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Thierry X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [B] [H], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier

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Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d15

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

HOLDNG n'étaient pas redevables de la rémunération, -condamné la société FINANCES ET PARTICIPATIONS THIERRY G... à restituer à la société X...

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