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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
678f3a2a02aacdb03783fdb5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 4] (ROYAUME UNI) Mme [K], [F] [V] épouse [X], demeurant [Adresse 3] UNI Ayant pour avocat postulant Me Galateia MATHIOUDAKI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS et pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleChambre civile
627f48d4551627057d32dfa0
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date
Source officielleChambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c5b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
VICART à l'enseigne TURA ORA, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Papeete sous le n° 9235 B, n° Tahiti 247841) dont le siège social est sis [Adresse 4] ; Représentée par Me Thierry JACQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcd
4 novembre 2008
4 novembre 2008
suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 23 Septembre 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, Françoise MARTRES et Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
BADOZ, ayant son siège, Rue Eiffel-25300 PONTARLIER, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61609a3e54c6ec55cf7100cc
3 avril 2014
3 avril 2014
PARIS, toque : B0678 substituée par Me Céline BOISSONNADE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0219 INTIMEE Madame [G] [E] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92f
2 février 2011
2 février 2011
Thierry G... et M. Frédéric H... pour faire le point sur votre action et votre vision commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926be
8 septembre 2015
8 septembre 2015
MOTOCULTURE (ANCIENNEMENT DENOMMEE GREEN MAT) 8 route du Mans 53960 BONCHAMP-LES-LAVAL représentée par Maître Elisabeth ROLLIN de la SELAFA SOFIGES, avocats au barreau du MANS INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b4
12 septembre 2012
12 septembre 2012
ETABLISSEMENTS [R] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP THERY LARENT, anciens
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42c09066fd7c90fc25ae
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Janvier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162823e7a007b88ee156734
2 novembre 2011
2 novembre 2011
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège APPELANT RG 10/ 7039 ET INTIME RG 10/5471 ET RG 10/5732 Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] (ALLEMAGNE) Représentée par la SCP THERY
Source officielle1ère Chambre
651d0327fe8d588318c1af6e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Monsieur Lilian ROBELOT , Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS
Source officielleChambre sociale 4-5
6a0fe45acdc6046d4786c6ea
21 mai 2026
21 mai 2026
application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 mars 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616290d4e498f0b428bb837b
17 septembre 2012
17 septembre 2012
] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 22] Demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représentés par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT
Source officielle15e chambre
652f79b1b053208318995ce9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Source officielle