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11 résultats pour « Tschanz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb3d

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

No 05/09565 AFFAIRE : SOCIETE DE DROIT ALLEMAND TSCHAN GMBH C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a29

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

No 05/09565 AFFAIRE : SOCIETE DE DROIT ALLEMAND TSCHAN GMBH C/ S.A.R.L. BREVINI POWER TRANSMISSION FRANCE anciennement dénommée POSIVA Expéditions délivrées le : à : Sté TSCHAN GMBH S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01473_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A... et Mme A..., représentés par Me Tschanz, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 28 février 2023 ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60333092305a45a19dd825ca

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

[V] [I]" énumère 31 oeuvres ; que seules cinq d'entre elles, celles désignées "Chu Te Chun décor abstrait", "Erro hommage à Picasso", "Kim Tschang Yeul, les gouttes", "Raza spirale bleue" et un tableau

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63d379dcd1bc2605de4b4807

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : S.A.R.L. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cédric D'OOGHE, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me TSCHAN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6440d7dae704a005d1ed6f42

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

1A 21/02360 - appel du jugement rectificatif) Monsieur [L] [S] [Adresse 2] Madame [U] [S] [Adresse 2] Représentés par Me Dominique Serge BERGMANN, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me TSCHAN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66162be099851e0008f1e620

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

17] 1979 à [Localité 38] (RHONE) [Adresse 21] [Localité 25] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Louise TSCHANZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69d5ec35cdc6046d477bde66

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[N] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Me Tschanz, associée du cabinet Kaizen Avocat, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac0a0de54ff609f7c92

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT VILLE DE [Localité 15] représentée par son maire en exercice, Sise à la mairie [Adresse 1] Représenté par Me Louise TSCHANZ de la SELEURL

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63d379ddd1bc2605de4b4813

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : S.A.R.L. [6] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Cédric D'OOGHE, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me TSCHAN

Source officielle
CA

3e chambre

5fd95516ad5da13e80ef3c8d

Appel

20 février 2020

20 février 2020

[F] [I]) sauf en ce que cette demande porte sur cinq oeuvres mentionnées dans la pièce n°78 à savoir : "Chu Te Chun décor abstrait", "Erro hommage à Picasso", "Kim Tschang Yeul, les gouttes", "Raza spirale

Source officielle