; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ;

les poursuites et diligences de ses cogérants domiciliés en cette qualité au siège social : Les Fonds Pelis 18120 MASSAY représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Laurence USSEGLIO

MERO MECA devenue SA MCSA Notification aux parties par expéditions le : Me CHEVALIER-Me CHEVASSON Copie : Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

au siège social 121 Rue d'Auron 18000 BOURGES représentée par Me Didier TRACOL, avoué à la Cour assistée de Me Philippe MERCIER, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO

Le cheval a pris peur, s'est jeté vers l'avant, à donner un coup de sabot postérieur dans la tête, alors qu'elle portait un casque ».

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

[T] est propriétaire d'un cheval de course dénommé [...].

courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural.

[S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à chevaux

» au centre équestre de [Localité 4], [B] [G] a chuté de son cheval et s'est blessée en heurtant le pare botte du manège.

Dans l'affaire entre d'une part : Madame Useline X..., née le 26 octobre 1984 à SAINTE-LUCIE demeurant ... ... 97139 LES ABYMES non comparante Appelante de l'ordonnance de maintien en rétention

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [J] [U] est propriétaire d'un cheval dénommé Baroudeur des prévôts.

[W] et la SCI Chevrail : - Condamner M. [W] à payer à la SCI Chevrail une provision de 159.300 euros, En tout état de cause, - Condamner M.

Monsieur X... représenté par Maître USSEGLIO-CHEVALLIER a, le même jour, indiqué que Madame Z... avait vécu 14 ans avec lui, jusqu'à la fin 1992 et qu'elle était bien co-emprunteur de la somme de 50.000

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'institut français du cheval

[P] [V], changeant de rangée pour rejoindre son épouse alors qu'il était installé dans une calèche à l'arrêt tractée par des chevaux au sein des Près du Hem à [Localité 11], a chuté hors de la calèche

étrangers en France) a informé la commission qu'elle n'avait pas reçu de la part du demandeur une pièce d'état civil ou d'identité de Monsieur X ni la preuve que celui-ci avait été nommé au grade de chevalier