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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01ba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 4] représentée par Me Valérie COLAS de l'AARPI GIOVANNANGELI COLAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et assistée par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Intimée
Source officielleChambre 1-3
660f94dea40f8b0008cb7121
4 avril 2024
4 avril 2024
] [D] [G] [K] [J] [V] [J] Société civile PIERRE DE LUNE IMMOBILIER SAS QUALICONSULT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Florence ADAGAS-CAOU Me Antoine MOREAUX Me Valérie
Source officielle4e Chambre B
61628871dafa129e399518d4
13 juin 2013
13 juin 2013
plaidant par Me Jérôme LEFORT, avocat au barreau de TOULON Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Valérie
Source officielleChambre 1-6
6364ba8be405357f749ea675
27 octobre 2022
27 octobre 2022
13/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Valérie
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a941
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CORTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Valérie COLAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielleChambre 1-6
63ca421b9066fd7c90fc233b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Valérie COLAS de l'AARPI GIOVANNANGELI COLAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a2b
6 avril 2023
6 avril 2023
En réponse, la société Coca-cola fait valoir que, quelque soit la législation applicable, M.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd28c0355000835f879
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le 12 janvier 2022, la société Coca Cola European Partners France a relevé appel par voie électronique de cette décision.
Source officielle3e chambre
5fdb1313ff3434a7aa7e1bca
11 avril 2019
11 avril 2019
Le syndrome hémolytique et urémique SHU est souvent lié à la présence dans le tube digestif de bactéries productrices de Shiga-toxines, le plus souvent Escherichia coli STEC, soit l'Escherichia coli produisant
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc7d7e6fe4baa0d30c6494
21 novembre 2018
21 novembre 2018
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Valérie LETOURNEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294d4db5ccebfe3f3a653
14 mars 2013
14 mars 2013
Les colis arrivent chaque matin, les bordereaux saisis le plus rapidement possible pour ne pas rater les vols qui sont prévus le matin.
Source officielleChambre Sociale
61631f518007cf6451ddcd81
26 janvier 2012
26 janvier 2012
*sur les tâches confiées ne correspondant pas à ses fonctions : les achats de Coca-Cola étaient ponctuels *accusation d'être psychologiquement perturbé : M. [M] a reçu M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603331c1542319a2bbea0128
8 septembre 2017
8 septembre 2017
[N] [P] repose bien sur une faute grave Dire et juger que la société COLAS Ile de France Normandie a bien rempli envers M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
Il a été procédé à un examen au microscope des plans de collage des éprouvettes décollées qui a révélé des zones de brillance de la colle et des zones avec amas de mélange collant, mettant en évidence
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88034
2 février 2006
2 février 2006
. * * * DECISION : FAITS ET PROCÉDURE Courant 1983, la société CASCADES AVOT-VALLEE a confié à la société QUERET, filiale de la société COLAS NORD PICARDIE, divers travaux de génie civil destiné à permettre
Source officielle19e chambre
5fd972e31e652d5ffd1ebdc6
29 janvier 2020
29 janvier 2020
, vestiaire : PC 320, substitué par Me Claudia VENEZIA, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 320 **************** SASU COLAS RAIL, 2ème appelant N° SIRET : 632 049 128 [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b5
5 juin 2014
5 juin 2014
PROCÉDURE D'APPEL Par requête d'appel et mémoire déposés le 29 septembre 2010 au greffe de la cour d'appel, la SARL Colas interjetait appel de cette décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fde55d3573f2b31f129d98a
27 juin 2018
27 juin 2018
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Valérie LETOURNEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *****
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fde55d6573f2b31f129d98b
27 juin 2018
27 juin 2018
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Valérie LETOURNEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fde55d8573f2b31f129d98c
27 juin 2018
27 juin 2018
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Valérie LETOURNEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ
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