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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25922 Représentant : Me Justin BEREST de la SELEURL JB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D538, substituté par Me Victoria
Source officielle4e Chambre A
603673663ab518153351d687
22 octobre 2015
22 octobre 2015
La Victorine est injustifiée et mal dirigée, -en conséquence, -de débouter la SCI La Victorine et la société Victoria Golf Club de l'ensemble de leurs demandes, -à titre infiniment subsidiaire, sur
Source officielleChambre 4-1
6364ba11e405357f749ea44e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La SARL VICTORIA produit : - l'attestation de Monsieur [S], ancien salarié, qui indique : 'J'atteste avoir travaillé pour les établissements CARMINE et VICTORIA de 2012 à 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d31a
7 octobre 2009
7 octobre 2009
D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 OCTOBRE 2009 No/2009 Rôle No 07/20038 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ Victoria
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4e442150aadff23db9e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
VICTORIA C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19e
5 mars 2009
5 mars 2009
HOTEL VICTORIA C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. RESIDENCE VICTORIA Ic/SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VICTORIA II
6253cabebd3db21cbdd8be9e
7 avril 2008
7 avril 2008
RESIDENCE VICTORIA I c/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VICTORIA II Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629882201c88caf8c4e2c0
4 avril 2013
4 avril 2013
Victoria & Cie à payer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162c5151e6e0556734908a5
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2012 ( n° , 5 pages) Numéro d'inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b053
21 février 2008
21 février 2008
PARC VICTORIA Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d' AIX- EN- PROVENCE en date du 10 Mai 2005 enregistré
Source officielle2e Chambre
6033d650ca1512882779dfa4
23 mars 2017
23 mars 2017
La société AMBULANCES VICTORIA a restitué en février 2011 l'ambulance [Immatriculation 5] et le véhicule sanitaire léger AT 432 BW.
Source officielle1ère Chambre
5fca8944699b1d7aca75df9b
15 septembre 2020
15 septembre 2020
Par acte d'huissier en date du 3 décembre 2012, la société Victoria Management a fait assigner le syndicat des copropriétaires de la résidence Victoria Surf et son syndic, le cabinet Poumirau Immobilier
Source officielle1ère Chambre A
60328fbc2f80340454314085
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Mme [H] [Q] et la Sarl Victoria Agency ont interjeté appel suivant déclaration en date du 16 mars 2016. ------------------ Mme [H] [Q] et la Sarl Victoria Agency, suivant conclusions n 2 signifiées
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec8a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par courrier du 8 novembre 2013, la société Victoria ACR a transmis à Madame [S] [Z] un décompte général définitif lui rappelant qu'elle était débitrice de la somme de 13 804,93 euros et la société Victoria
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
APPELANTE Madame Victoria X... née le 20 Décembre 1947 à NICE (06000), demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616359d51416be03751aa409
18 mai 2011
18 mai 2011
Grosses délivréesREPUBLIQéUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 18 MAI 2011 (n° 135 , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1ère Chambre
5fdb2c7362f704025cc7086f
2 avril 2019
2 avril 2019
Infirme le jugement entrepris, Déboute la SCICV Victoria 34 de sa demande de rectification de l'acte authentique du 30 décembre 2010. Condamne la SCICV Victoria 34 à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b947
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Grosse délivrée à : BOISSONNET COHEN réf J. l. g.
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f12
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[J] [P] et de Mme [S] [M] et de la société Victoria. - rejeté les demandes reconventionnelles de Me [Z] [B], des Mma, de M. [J] [P] et de Mme [S] [M] et de la SCI Victoria. - condamné M.
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d345418
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-2 N° RG 22/03730 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VSQ5 Madame [P] [F] épouse [G] Représentant : Me Antoine GROU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
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