Codes de loi français

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38 résultats pour « Vincens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Les bulletins antérieurs au 1er janvier 2006 peuvent être consultés sous format papier au service historique de la défense, sis au château de Vincennes, avenue de Paris, 94306 Vincennes Cedex.

Article 5

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exemplaires, conformément aux modèles de présentation de l'instruction citée à l'article 3 du présent arrêté, et doivent parvenir par la voie hiérarchique à la direction centrale du service de santé des armées (bureau politique de formation), fort neuf de Vincennes

Article 2

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Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 2

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Congis-sur-Thérouane Lycée Du Gué à Tresmes Espace Montereau-Fault-Yonne Lycée André Malraux Graphisme Montreuil Lycée Eugénie Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne Lycée La Source Spectacle Saint-Maur-des-Fossés Lycée François Mansart Objet Vincennes

Article 2-2

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commune de Montreuil, situé place Jean-Jaurès, 93100 Montreuil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 38 ; 5° Dans le département du Val-de-Marne (94) : - du 28 août au 31 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vincennes

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

LE 12EME ARRONDISSEMENT : L'arrondissement en totalité, à l'exception toutefois des voies isolées qui ont déjà fait l'objet de la campagne de ravalement de 1981 telle qu'elle a été définie par l'arrêté municipal du 24 décembre 1980 ; - Le Bois de Vincennes

Article Annexe

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les horaires de restriction de la circulation sont modifiés en fonction de l'évolution des mesures de restriction de la circulation sur le territoire de la commune de Paris, à l'exception du boulevard périphérique, du bois de Boulogne et du bois de Vincennes

Article (92 à 94)

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94 Avenue de la Pépinière Limite département 94/75 FONTENAY-SOUS-BOIS D 143B VINCENNES 94 D 143B Avenue de la Pépinière FONTENAY-SOUS-BOIS Rue des Pommiers VINCENNES 94 Rue des pommiers

Article 1

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1,740 0 0,460 0 1,740 0 2,098 8 0,101 2 0,663 6 Fédération nationale des courses françaises 0,500 0 0,600 0 0,500 0 0,600 0 0,500 0 0 0 0 (1) Hippodromes de Paris et de la région parisienne : Auteuil, Longchamp, Vincennes

Article Annexe

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A13 Jouy-en-Josas (78) N12 78 A86 Jouy-en-Josas N12 Vélizy-Villacoublay Limite des Hauts-de-Seine 92 N385 Clamart Limite des Yvelines Antony Limite du Val-de-Marne 75-94 N4A Paris (Bois de Vincennes

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

Ile-de-France : les communes de Paris, Montrouge, Malakoff, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine, Levallois-Perret, Clichy, Saint-Ouen, Pantin, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Bagnolet, Montreuil, Aubervilliers, Saint-Denis, Vincennes

Article Annexe

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- de la porte de Vincennes eu château de Vincennes Département de la Seine. Ligne n° 2 : - de la porte Dauphine à la place de la Nation Ville de Paris.

Article Annexe II

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EXTERNALISATION 2024 -2026 SERVICE DE SANTE DES ARMEES BUREAU POLITIQUE DE SOUTIEN EN PRODUITS DE SANTE CHEF DE SECTION - SECTION REGLEMENTATION, PROGRAMMATION EN PRODUITS DE SANTE ET VIGILANCE 94110 VINCENNES

Article 2-1

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organisé par la fédération française de handball et le conseil départemental du Val-de-Marne, situé au stade Dominique Duvauchelle, rue Dominique-Duvauchelle, 94000 Créteil ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vincennes

Article ANNEXE

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Château de Vincennes (Ile-de-France). Arc-de-Triomphe de l'Etoile (Ile-de-France). Hôtel de Béthune-Sully (Ile-de-France). Palais de Chaillot (Aile de Paris et esplanade du Trocadéro, Ile-de-France). Chapelle expiatoire (Ile-de-France).

Article Annexe

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, et parcelle J121 sise 111, rue Pasteur, à Vincennes.

LEGIARTI000021949103

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Tremblay-en-France 93073 Villetaneuse 93079 Val-de-Marne (94) Boissy-Saint-Léger 94004 Charenton-le-Pont 94018 Chevilly-Larue 94021 Créteil 94028 Fontenay-sous-Bois 94033 Thiais 94073 Valenton 94074 Villeneuve-Saint-Georges 94078 Vincennes

Article Annexe

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===============: : Cour d'appel de Paris : : : : : Créteil : Tribunaux : : : d'instance de : : : Charenton-le-Pont, : : : Ivry-sur-Seine, : : : Nogent-sur-Marne, : : : Saint-Maur-des- : : : Fossés, Villejuif : : : et Vincennes

Article Annexe I (suite)

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Bibliothèque municipale de Villejuif 3 Bibliothèque municipale de Villeneuve-le-Roi 1 Bibliothèque municipale de Villeneuve-Saint-Georges 2 Bibliothèque municipale de Villiers-sur-Marne 2 Bibliothèque municipale de Vincennes

Article Annexe 1

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CDI de Palaiseau Nord-Est 01/12/2010 93 - Seine-Saint-Denis SIP de Montreuil CDI de Montreuil Est et CDI de Montreuil Ouest 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses CDI de L'Hay-les-Roses 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Vincennes

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