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545 résultats pour « Wazne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

5fdc896c4a7ce0acb96b5605

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

La société KAEFER WANNER est issue de la fusion des sociétés WANNER et du groupe KAEFER en 2001 et est spécialisée dans les travaux d'isolation industrielle.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162a746f901d4f689722ea8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

En 2001, Kaefer reprend Wanner et devient Kaefer Wanner. La société Kaefer Wanner, intimée, est donc issue directement de deux « entités », Kaefer d'une part et Wanner d'autre part.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa6acdc6046d4756da59

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] / FR Représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf67fe

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

social est [Adresse 3] [Localité 8] représentée de la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf6800

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

est [Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX -BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf67fd

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris (P 58) plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301564c6681071edf6813

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Localité 9] représentée de la SCP FISSELIER- CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris (P 58) plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e10fa34bcbb4b056b81a

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

fondées les demandes du syndicat des copropriétaires Le Wagner, 'à titre infiniment subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ferait droit la demande du syndicat des copropriétaires Le Wagner de modifier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf6801

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

social est [Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b571

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

A... et Wagner, sa demande de dommages et intérêts est repoussée de même que celle de ces derniers qui soutenaient le caractère abusif de l'appel; Que MM..

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a2b053208318995c90

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La société Warner Music France soutient que la faute de la victime est la cause exclusive du dommage et l'exonère de toute responsabilité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0947bd0e19a239d565

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

par la société Warner Chappell Music France et Mme [D], - dit n'y avoir lieu à déclarer nul ou irrecevable l'appel interjeté par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdadadaee5fa86da9d0372b

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Monsieur [A] [B] décédé et demeurant de son vivant [Adresse 4] Madame [V] [F] veuve [B] demeurant [Adresse 4] représentée par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf67ff

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

social est [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

642e75b58b510604f5bc1dc0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Y] [W] et la société MONKEY à la société WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE, la SACEM, M. [W] [K], Mme [F] [X] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b7

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

WAGNER M. Philippe Bernard G...

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b4d8ceca1cd7019252

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

INTIMES : Monsieur [BN] [F] né le 27 Novembre 1947 à [Localité 50] [Adresse 57] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f88

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

Par ordonnance prononcée le 12 décembre 2000 le juge des référés commerciaux a constaté que l'assignation avait été "introduite" et signée par Maître Wagner, huissier de justice, et non par un avocat,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616355d5bf1fa7f870d29ffd

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris, toque : R058 plaidant pour l'association WAN

Source officielle
CA

11e chambre

6033e5399d49b5965d571505

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

N° 14/03521 AFFAIRE : [K] [I] C/ SAS WARNER CHILCOTT FRANCE représentée par son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2014 par le Conseil de

Source officielle

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