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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
671b35302edfb0b58c05e9db
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Rôle N° RG 24/00420 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNO2L [P] [Z], [T] [O] C/ [V] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY Me Yves
Source officielleChambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE, prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Annick BASSOT-BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
5fda73f26cae29bd988cb101
2 juillet 2019
2 juillet 2019
BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [S] [P] épouse [G] , désignée comme curatrice de Monsieur [G] [P], demeurant [Adresse
Source officielle2ème chambre section A
627df9080d41e0057d43e52b
12 mai 2022
12 mai 2022
BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [R] [E] [K] ès qualités de tutrice pour avoir été désignée avec les pouvoirs
Source officielleChambre 1-9
68df5f1938ac3a658931de3f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C/ [M] [O] [K] [R] [D] [T] [G] [N] veuve [X] [F] [X] [A] [X] [A] [X] [L] [X] [F] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guy ANDRE Me Frédéric CHOLLET Me Yves
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603650fb82baefb2074435d4
12 novembre 2015
12 novembre 2015
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 ayant pour avocat plaidant Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c336
24 juillet 2008
24 juillet 2008
ALTEREO dont le siège social est sis Parc d'Activités-Point Rencontre-2 avenue Madeleine Bonnaud-13770 VENELLES représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour plaidant par Me Yves BOYER, Avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93c
24 janvier 2011
24 janvier 2011
DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92d
24 janvier 2011
24 janvier 2011
civile ; Ordonne le renvoi du présente dossier devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la HAUTE-VIENNE aux fins de poursuite de l'instance ; LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Geneviève BOYER
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98e
24 janvier 2011
24 janvier 2011
DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre
Source officielleCour d'Appel
ECULLY dans le RHONE. Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 30 juin 2010
6253cc7dbd3db21cbdd903bd
4 juin 2012
4 juin 2012
DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Philippe NERVE, Conseiller, a été
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
APPELANTES : Madame Yvette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7e
8 octobre 2008
8 octobre 2008
. - CAMEROUN Monsieur Yves Michel Y... ... - CAMEROUN représentés par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistés de Maître Gill DINGOME Avocat plaidant et associés, toque K027
Source officielle1ère Chambre
64a50cffb8594705dbfcccad
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 9 décembre 2020 la société Bosser Yves a fait appel de l'ensemble des chefs du jugement.
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e28
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c69
15 novembre 2005
15 novembre 2005
X... ... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe LAGRANGE, avocat au barreau de CASTRES INTERVENANT VOLONTAIRE Maître Fabrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd48
16 mai 2008
16 mai 2008
Or, cette information ou mise en garde, ne procède d'aucun courrier ou document remis à Monsieur et Madame Yves Y.... Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e2
17 juin 2008
17 juin 2008
BOYER, Président de Chambre, Mme BEUVE, Conseiller, rédacteur, Mme CHERBONNEL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2008 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d0
4 août 2008
4 août 2008
Yves Y... né le 10 Décembre 1950 à ALGER demeurant ... Mme Agnès Z... née le 10 Décembre 1952 à AIX EN PROVENCE (13090) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8e
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Yves X..., agent distributeur des piscines Dugain, un bon de commande relatif à la fourniture et à la construction d'une piscine " Dom Composite " au prix de 11 651,60 euros et elle lui versait un acompte
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