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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505e
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Yves de la SCP DOUSSET BROUSSE BRANDOMIR RONCOLATO LIMAGNE et associés, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND.
Source officielleCour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505f
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Yves de la SCP DOUSSET BROUSSE BRANDOMIR RONCOLATO LIMAGNE et associés, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND.
Source officielleChambre 3-3
66878c8305d6f7f678d48d4c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Suivant déclaration du 18 mars 2021, la SCP Doucede a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le contrat de gérance libre du 23 octobre 2006 stipule que la société Yves Rocher donne en gérance libre à la Sarl Dounet susnommée qui accepte, le fonds de commerce de vente de produits de beauté, d'hygiène
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b1e8f1c2315e26d1a1e4
29 avril 2025
29 avril 2025
de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2316 Madame [K] [O] EPOUSE [E] épouse [E], représentée par Me Jérôme DOULET de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2dfcdc6046d4766c143
20 mai 2026
20 mai 2026
exercice, domicilié en cette qualité au siège représenté par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cba
26 novembre 2003
26 novembre 2003
, avocat Monsieur Christophe B... 9 rue Chaptal 44100 NANTES représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jean DOUCET, avocat Par acte sous seing privé du 2 Janvier 1996, M.
Source officielleChambre 3-4
660f94dfa40f8b0008cb712d
4 avril 2024
4 avril 2024
PC + douchette', 'Reset douchette', 'reprogrammation douchette', etc...
Source officielle1ère Chambre A
6034bb77a69ab0a6eeb88a77
6 octobre 2016
6 octobre 2016
de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON ORDONNANCE DE CLOTURE DU 16 Août 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2016, en audience publique,
Source officielleChambre 4-3
63d4cbf092a57405de331572
27 janvier 2023
27 janvier 2023
2023 N° 2023/ 012 RG 18/15944 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDE7P [O] [I] C/ SAS SIMRA SERVICES (AIS) Copie exécutoire délivrée le 27 Janvier 2023 à : - Me Steve DOUDET
Source officielle5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576db
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les conclusions du docteur [M] [C] reposent sur la discussion suivante : ' M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29d
15 février 2008
15 février 2008
.- BURTEZ- DOUCEDE O, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean X... né le 27 décembre 1929, demeurant C / o Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161a
22 mai 2014
22 mai 2014
CMS-iB Grosse délivrée à Maître DOUDET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 MAI 2014 Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea80
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Jean-Yves Y...
Source officielle3e Chambre A
6162e0791120e9a89a34a5e1
14 juin 2012
14 juin 2012
APPELANTE Madame [E] [E] demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP BERENGER-BLANC-BURTEZ-DOUCEDE, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
ECULLY dans le RHONE. Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 30 juin 2010
6253cc7dbd3db21cbdd903bd
4 juin 2012
4 juin 2012
représenté par Me Richard DOUDET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 06 Septembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LIMOGES ET : 1.- SAS SOGARA
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc2
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/08332 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 DECEMBRE 2009 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ No RG 08/00339 APPELANTES : Madame Yvette
Source officielleChambre 4-2
66921887f3a19d0db6b71181
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Rôle N° RG 20/00817 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOVC SAS AVIS LOCATION DE VOITURES C/ [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : 12 Juillet 2024 à : Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c396
25 octobre 2007
25 octobre 2007
A cet acte est intervenu Monsieur Pierre-Yves C..., agissant au nom de la S.C.I. "La botte d'asperges". L'assiette du bail à construction de la S.C.I.
Source officielle4e Chambre B
616359d61416be03751aa412
23 mai 2011
23 mai 2011
naissance 3] 1948 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistés de Me Henri TROJMAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean Yves
Source officiellePage 1 sur 2