des oeuvres dont il est précisément question ; Que, de plus, cette étroite collaboration ne ressort pas des propos recueillis par [T] [Z] et [S] [W] que met en avant l'intimée, madame [U] indiquant

de collaboration ayant pour co-auteurs Jean-Pierre X... et David Y....

Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

sur ces oeuvres lesquelles refléteraient l'empreinte de sa seule personnalité ; Qu'il s'agit par conséquent d'oeuvres collectives et la société LALIQUE SA est donc titulaire à titre originaire des

Considérant qu'il en conclut qu'il est bien l'auteur originel et exclusif du logiciel PERTINENCE SUMMARIZER et qu'il ne s'agit en aucun cas d'une oeuvre de collaboration et que la société PERTINENCE MINING

Monsieur [O] lui a indiqué qu'il entendait rompre leur collaboration, elle précise qu'elle a postérieurement appris que Monsieur [O] poursuivait l'écriture de ce livre qui devait être édité (à compte d'auteur

" composite " (article L. 113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle) ; que cette oeuvre ne pouvait être réalisée sans l'accord de l'auteur de l'oeuvre préexistante incorporée, ni en fraude à ses droits

, dès lors qu'aux termes de l'article L 122-3 du code de la propriété intellectuelle ' les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la

X... est l'auteur unique de l'oeuvre logicielle E...

SUR CE : L'article L.132-31 du code de la propriété intellectuelle dispose que : " Dans le cadre d'une oeuvre de commande utilisée pour la publicité, le contrat entre le producteur et l'auteur entraîne

Sont présumés, sauf preuve contraire, coauteurs d'une 'uvre audiovisuelle réalisée en collaboration : 1° L'auteur du scénario ; 2° L'auteur de l'adaptation ; 3° L'auteur du texte parlé ; 4° L'auteur

, qu'il s'agit d'oeuvres de l'esprit originales protégeables par le droit d'auteur et, au constat de pièces produites en cause d'appel par ses adversaires qui viennent corroborer l'avis de l'expert, de

Le 30 juin 2009, la société [M], a notifié à la société Come Back Graphic Associés qu'elle mettait fin à leur collaboration avec un préavis expirant les 31 octobre et 31 décembre suivant. M.

[M] d'avoir été totalement absent de ce projet, porté par son agence, Mme [K] s'est, par courriel du 21 août 2023, déclarée défavorable à une communication commune, précisant qu'elle était l'architecte

pour la mise en oeuvre d'actions de gestion de l'établissement principal d'AUPHYS et de ses établissements secondaires, existants ou à créer, - que le prestataire (la société Y...) assurerait la prise

à son égard ; que sont exclus du régime les auteurs de textes ou d'illustrations, qui apportent une collaboration constante, notamment dans le cadre d'une rubrique régulière ou pour des travaux réalisés

Elle en déduit l'existence de deux sortes de rémunération dont celle versée spécifiquement au titre de l'exploitation des oeuvres photographiques relève du régime des auteurs et non du régime général.

(11) - Commande de 7 illustrations intérieures et d'une couverture pour le roman 'L'aigle de Kylemore' (auteur [O] [L]), facture de droits d'auteur du 26 septembre 2002 établie par Mme [I] [I] pour