El Hamid Y..., dit J..., en sa qualité de coauteur des oeuvres préexistantes ; qu'il n'est pas contesté que les oeuvres musicales secondes " Révolution (Tagrawla 2) ", " Illusions (Awah Awah 2) " et "

de Charlotte Y... à la paternité de ses oeuvres en présentant, comme des oeuvres de collaboration, des oeuvres dont elle serait l'unique auteur, nécessitait pour être accueillie que les oeuvres sur lesquelles

Considérant qu'une oeuvre composite peut être en même temps une oeuvre de collaboration.

[Y] indiquait que les droits d'auteur versés par la SCAM se rapportaient à la diffusion et rediffusion de ses chroniques, la société Radio France précisant dans le même sens que, parmi les droits d'auteur

L... et son architecte, Mme B... a cessé toute collaboration avant la fin des travaux ; que M.

Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

d'une oeuvre et ajoute qu'il doit être tenu compte, pour trancher le différend, des conséquences d'un refus sur le rayonnement de l'oeuvre, de la volonté de l'auteur, des droits et de la volonté contraire

" ; que " Christophe Z... avait remarqué l'absence de trace relative à la vente d'une oeuvre trémoussement abdominal" (D. 399 et D. 297/260) figurant dans le catalogue de l'exposition Z... organisée par

laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière est die “oeuvre composite”.

de la remise des fonds était donc la maîtrise d'oeuvre ; qu'en décidant que le fait que Claudie Z... ait entretenu l'illusion d'exécuter une prestation d'architecte en association avec Joseph X... avait

des oeuvres dont il est précisément question ; Que, de plus, cette étroite collaboration ne ressort pas des propos recueillis par [T] [Z] et [S] [W] que met en avant l'intimée, madame [U] indiquant

de collaboration ayant pour co-auteurs Jean-Pierre X... et David Y....

Alors, d'une part, que l'oeuvre composite est l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ; que l'auteur de l'oeuvre composite

être déclarée investie des droits de l'auteur sur une oeuvre, il appartient à la personne morale qui l'exploite d'établir que cette oeuvre constitue une oeuvre collective ; qu'en retenant que Madame X.

Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

de l'oeuvre et du scénario préexistants aux coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle nouvelle qui les a incorporés, ne préjudicie pas aux droits propres de l'auteur de l'oeuvre originaire qui a seul qualité

sur ces oeuvres lesquelles refléteraient l'empreinte de sa seule personnalité ; Qu'il s'agit par conséquent d'oeuvres collectives et la société LALIQUE SA est donc titulaire à titre originaire des

Après des échanges infructueux entre le 5 mai et le 19 juillet 2022 sur les termes d’un contrat d’exposition et le sort des oeuvres confiées, leur collaboration a pris fin.