, dans son avis du 28 août 2023, à l'absence de lien direct entre la pathologie présentée et l'activité professionnelle de M.

[J] au moment de l'exposition au risque - annuler le second avis du [3] du 28 août 2023 et désigner un nouveau [4] pour donner un avis sur le caractère professionnel de la pathologie de son épaule droite

Son avis est ainsi libellé : 'avis sur la pathologie déclarée : dépression aiguë majeure, burn out. Avis sur son origine : surcharge de travail.

L'accident du travail se distingue de la maladie professionnelle, dont l'apparition est progressive, par son caractère soudain.

Son solde de tout compte lui a été adressé par vos soins par courrier, après sa demande. Ce solde de tout compte n'ayant été ni signé ni retourné par le salarié.

S'agissant d'une maladie hors tableau, la CPAM a avisé les parties de la transmission du dossier pour avis au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).

'» [2] À compter du 11 septembre 2020, la salariée a été placée en arrêt de travail pour maladie professionnelle et elle ne devait plus reprendre son poste dans l'entreprise.

exposé aux risques psycho-sociaux, ce dont l'employeur avait donc conscience.

CRRMP afin de recueillir son avis sur le lien direct et essentiel entre la maladie déclarée par M.

déclarée par Mme [Y], désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de la région Aquitaine, pour qu'il donne un avis motivé sur la question de savoir si la maladie dont souffre

À titre plus subsidiaire, elle sollicite la désignation d'un CRRMP pour donner un avis motivé sur le point de savoir si la maladie déclarée a été ou non essentiellement et directement causée par son travail

Le [2] a également émis un avis favorable à la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie affectant M.

avec son accident du travail du 12 octobre 2017, et notamment donner son avis sur l'existence de préjudices exceptionnels.

Le salarié conteste la faute qui lui est opposé et soutient : avoir rapporté son ordinateur portable à son domicile, depuis son embauche en 2015, et sans que son employeur ne lui ne fasse le reproche

Il estime que doit être retenu un lien direct essentiel entre la maladie dont il souffre et son travail habituel qui l'a exposé à l'inhalation de poussières de silice et d'amiante.

Il incombe en conséquence au salarié de prouver, en dehors des hypothèses de faute inexcusable présumée, que son employeur, qui devait avoir conscience du danger auquel il était exposé, n'a pas pris les

du salarié a été directement causée par son travail habituel au service de la société [1].

Comme je vous le disiez cela fait un mois que mon mari fait des insomnies et se sent sous pression au quotidien sur son lieu de travail (') " ; - un courriel adressé par le salarié le 27 février 2020

Elle soutient qu'en l'absence d'un dépot de plainte de son salarié, aucune enquête n'a pu être diligentée afin de mettre en exergue les circonstances de l'accident.

de santé du salarié, mais par la situation objective de l'entreprise dont le fonctionnement est perturbé par l'absence prolongée ou les absences répétées du salarié.