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4 résultats pour « cancer de l'ethmoïde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

662209679ce1420008389761

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] à compter du 30 avril 2019, compte tenu des séquelles légères peu invalidantes d'un cancer de l'ethmoïde opéré par voie d'abord faciale, radiothérapie complémentaire, sécheresse muqueuse, troubles

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e689477fe04f5cc67ef

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Par décision du 19 octobre 2017, la caisse a pris en charge la maladie 'cancer de l'ethmoïde et des sinus de la face' au titre du tableau n°47 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6438f1dea942a604f5e93207

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Il a évoqué à cette occasion les tableaux 37 A (cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face) et 47 B (carcinome des fosses nasales).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89622

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

l'autonomie relative que finissent par acquérir les patients atteints de cécité totale en compensant par les autres sens, par mémorisation des trajets, par sensation proprioceptive du sol, par odorat, par canne

Source officielle