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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT03660_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
L'association Équipe Bretagne Cyclisme, qui participe avec son équipe de coureurs cyclistes professionnels " Bretagne-Séché Environnement " à des courses cyclistes professionnelles et qui est soumise à
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f1
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Elle observe qu'en fixant la date d'effet de la rupture au 30 novembre 2005, la société appelante a entendu continuer à bénéficier des vélos GIR'S durant toute la saison des courses cyclistes, tout en
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7d
26 mars 2003
26 mars 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90542
8 avril 2013
8 avril 2013
BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 125 DU HUIT AVRIL DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/00608 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f2c
2 mai 2023
2 mai 2023
qu'elle assistait comme spectatrice à une course sur route organisée à [Localité 9] par l'association [Localité 9] Cyclisme 61.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01350_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2022, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02036_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
est apposé sur les véhicules participant au championnat et sur le casque d'Anthony A, qu'aucune précision sur le magasin de Bayonne n'est spécifiée, contrairement à la pratique de la société pour les courses
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
Alexandrine BARNABA, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 31 MAI 2017 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT DE MARSAN Dans le cadre d'une course
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Les appelantes demandent à la Cour de réformer le jugement déféré et de juger que l'entière responsabilité de l'accident repose sur la faute de l'organisatrice de la course et sur le cycliste.
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur l'indemnisation au titre du préjudice d'agrément - Par jugement du 6 juillet 2021, le tribunal judiciaire de Grasse a tenu compte de son activité physique soutenue notamment dans le domaine de la course
Source officielle3e chambre
63ca433e9066fd7c90fc2930
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[L] [B] a été victime d'un accident avec le scooter piloté par Mme [O] [N] épouse [K] [V] alors qu'il participait à une course cycliste à Moorea (Polynésie Française).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319430
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Par décision du 6 septembre 2018, la cour a prononcé la jonction des affaires. Par ses dernières conclusions enregistrées le 23 septembre 2020, M.
Source officielleChambre civile
68e89650f14914fb075ebded
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[L] [H], rappelant que le fonds de garantie des assurances obligatoires l'a invité à solliciter son indemnisation auprès de l'organisateur de la course cycliste en raison du caractère subsidiaire de son
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[K] disparaît dans le travail en endurance lors du test, plus proche des conditions physiologiques en course cycliste.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
5 juillet 2023
magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE La Société du Tour de France (STF), constituée le 5 mai 1973, indique venir aux droits du quotidien sportif l'Auto, créateur en 1903 de la course
Source officielleSécurité sociale
615e0e7cc25a97f0381f5712
29 juillet 2014
29 juillet 2014
procédure civile, a saisi cette cour désignée comme cour de renvoi ; Attendu que l'Association Critérium cycliste professionnel international La Châtaigneraie demande à la cour par conclusions écrites
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f549
26 avril 2024
26 avril 2024
travail, qui attestent de l'ampleur des journées de travail en raison de la particularité de l'activité de la société Bivouac Team Services ( fourniture des repas lors d'évènements importants, tels des courses
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c7
11 avril 2024
11 avril 2024
CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 10 janvier 2023, n°21/03429 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME une somme de 5973,98 euros à titre de dommages-intérêts au titre du préjudice de jouissance, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME
Source officielleSécurité sociale
6033c3a388df6e7647b294a9
4 avril 2017
4 avril 2017
Par courrier en date du 12 novembre 2009, l'association, contestant l'existence d'un lien de subordination entre elle-même et les cyclistes participant aux critériums organisés, a, par l'intermédiaire
Source officiellePage 1 sur 34