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343 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

chirurgicale du 14 octobre 2016. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90b

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

A la suite de son décès survenu dans le cadre des suites post- opératoires d'une intervention chirurgicale pratiquée le 6 avril 2002, Madame Z..., son épouse, a sollicité en son nom personnel et en sa

Source officielle
CA

1ère Chambre

603210bbdb48f048a3bc6f1b

Appel

30 avril 2018

30 avril 2018

de causalité avec l'intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6708c018445a086e2bcedc6f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

. 8.2 ' Décès par accident Au-delà des exclusions énumérées au paragraphe ci-dessus, sont exclus du risque Décès par accident: ' {'} ' Le décès survenu à la suite d'une intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_22VE00237_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise du docteur E..., que seule une intervention chirurgicale pouvait être envisagée pour traiter le kyste dont Mme F... était porteuse, à l’

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb7357697

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Une intervention chirurgicale a été pratiquée le 13 mai 2018. Madame [C] [S] est décédée le [Date décès 7] 2018.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03330_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Au cours de l'intervention, elle a toutefois souffert d'une hémorragie importante, à l'origine d'un œdème cérébral majeur, qui a provoqué son décès le 26 février 2014, alors qu'elle avait été transférée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60320c09b32a794429fb7559

Appel

7 mai 2018

7 mai 2018

La patiente présentait un traumatisme de la hanche gauche, avec une fracture du col du fémur gauche nécessitant une intervention chirurgicale.'

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162c83eb820aa60963d8561

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

à l'opération chirurgicale.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02040_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

A et ne pas établir de lien technique ou organique avec l'intervention chirurgicale réalisée le 12 novembre 2017.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97af8cdc6046d47a14b64

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le 6 février 2016, une appendicite aiguë a été diagnostiquée, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03550_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 9 mars 2012, Mme A, qui présentait des douleurs abdominales en raison d'une hernie fémorale droite et d'une hernie inguinale droite, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier des Pays

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01473_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

E, notamment les traitements et interventions chirurgicales subis avant l'intervention chirurgicale du 1er juillet 2016 au centre hospitalier La Pitié-Salpêtrière et de décrire son état de santé avant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02695_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Parallèlement, Mme E a souffert d'une infection urinaire du fait de la pose d'une sonde urinaire consécutive à son intervention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4fa

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

CLINIQUE CHIRURGICALE DU VAL D'OR à Saint-Cloud en vue d'une intervention chirurgicale pour exploration d'un nodule pulmonaire d'apparition récente.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01473_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

L'intervention chirurgicale effectuée le 1er juillet 2016, en vue du remplacement de la valve biologique du fait de sa dégénérescence devenue symptomatique, constituait ainsi la troisième intervention

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si une intervention chirurgicale d'un patient peut être suivie d'un état d'agitation, la violente crise d'Ahmed U demeure inexpliquée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02293_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

était vitale et l'abstention chirurgicale l'exposait à un risque de décès rapide ainsi que l'a relevé l'expert dans son rapport ; M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00379_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

à l'intervention chirurgicale pratiquée le 9 août 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Il propose de fixer les conséquences de l'infection elle-même et celles de l'aggravation de l'infection à 50 % chacune du préjudice global consécutif au décès de Mme Y... .

Source officielle

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