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54 résultats pour « difficultés pour exercer le karaté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9b

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

correspondant à un trop-versé à l'entreprise Karam en faisant valoir qu'ils n'ont jamais visé aucune situation de travaux éditée par cette société.

Source officielle

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CAA

2ème Chambre

DCA_18NT03644_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Dans sa partie relative aux impacts permanents du projet, elle qualifie l'aléa karstique de fort.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a22cdc6046d4737cdda

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame BACHELET, Conseillère, pour la Présidente empêchée, et par Mme KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd832f77035fb0bf7f0c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e11a

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Les suites médicales ont été difficiles, tant au plan moteur qu'en raison des séquelles du syndrome frontal associant des troubles neuropsychologiques et des troubles du comportement.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd9847148c00973f05e9a58

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

VII- « Concernant par exemple (cf notamment échanges mail en date des 15/04- 17/04) la gestion du dossier crème main Karité -vous avez émis une demande d'arrêt de production en juin des crèmes mains karité

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a62b87448a370008a72066

Appel

13 janvier 2024

13 janvier 2024

Il a produit au soutien de son recours en annulation un document intitulé « Karta Pobytu », périmé depuis le 27 décembre 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39ed

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ailleurs, vous n'avez pas formé un nouveau collègue, le plaçant en difficulté pour exercer ses fonctions.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e7451fb214cd5a53bde50e

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Monsieur [U] [I] alias [M] [T], né le 16 Janvier 1996 ou le 16 janvier 2008, de nationalité Inconnue se disant être de nationalité Algérienne Comparant en visioconférence, Assisté par Maître Sonnia KARA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969f9a5cdc6046d477f5ca6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe849cdc6046d478792c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société [1] a annoncé, le 17 juin 2020, un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) pour tenter de sauver l'entreprise de la difficulté financière dans laquelle elle se trouvait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9343c

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Il ajoute que la mère impose deux activités sportives-le karaté le football-en dépit du désaccord du père et précise que c'est lui qui a seul géré avec son fils la préparation de la communion de l'ainé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973279dcdc6046d4764b533

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Pour autant, dès le 20 septembre 2021, une détérioration sévère a été constatée, contraignant une nouvelle fois le service comptabilité à vous alerter sur cette difficulté.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c502acdc6046d47380d17

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162efbe8fe037d2cb4a05d1

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

instance d'Evry, Monsieur et Madame [K], emprunteurs, la CAFPI, courtier en prêt immobilier, Monsieur [R] [B] exerçant sous l'enseigne CAFPI, et Monsieur [I] [M], qui était le gérant de la société KARALE

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1b

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

par la commune de BOURAIL à compter du 20 mars 2001 en qualité de chargé de mission, par contrat de travail à durée déterminée, puis à compter du 1er mai 2001, en qualité de secrétaire général devant exercer

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CA

Chambre Sociale

69d889d6cdc6046d47ba859e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] [Z], Mme [W] [C], Mme [D] [N] et Mme [D] [R], ayant pour objet : « Difficultés relationnelles avec Mme [K] [T], chef de service du groupe [V] ».

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CA

Chambre Sociale

6a0fe86dcdc6046d47879f23

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame DE LARMINAT, Présidente et par Madame KARAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

, d'une société AUT IMPORT FJ, de commercialisation en véhicules automobiles d'importation, quads, karts cross (mode d'exploitation: exploitation directe) ; site Internet http://www.j fquad.fr.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c50a5cdc6046d47381467

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle