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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
5fd92775c60727066e0cbe03
27 mai 2020
[C] [J] [Y] SAS SOUTH PACIFIC GOLF AND RESORT DEVELOPMENT (SPGRD) C/ [D] [S] [Z] [T] SAS ANTIPODES H.G.T.
Cour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535e
15 février 2001
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur X... est titulaire de la marque déposée GOLF PLUS qui est exploitée par les sociétés GOLF PEREIRE et GOLF EQUIPEMENT dont il est le gérant.
Chambre de la Proximité
69d889c3cdc6046d47ba8481
9 avril 2026
[S] [C] un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule de démonstration de marque Volkswagen, type Golf A8 2.0 TDI 115 ch DSG7 Life, immatriculé [Immatriculation 1], affichant 9 900 kilomètres
Référés Civils
69f191b7cdc6046d47ecd844
28 avril 2026
ETABLISSEMENTS LE GOFF C/ S.E.L.A.F.A.
6253cad2bd3db21cbdd8c317
10 juin 2008
GOLF 33 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Pôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
; sacs à dos ; sacs à dos de sport ; Vêtements ; vêtements imperméables ; cols roulés [vêtements] ; vêtements décontractés ; vêtements pour femmes ; vêtements d'extérieur imperméables ; vêtements de golf
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63b6770fa853827c9026d054
4 janvier 2023
MER ET GOLF RESIDENCES S.A.R.L.
3e chambre
5fd940f81c0e822756a68b8e
19 mars 2020
Claudine AUBERT, -------- FAITS ET PROCÉDURE La société Kalika Voyages a organisé un séjour au Maroc du 25 janvier au 2 février 2009 dans le cadre du championnat de France des enseignants de golf
Chambre sociale 4-1
65aa319e009f81000890dd68
18 janvier 2024
RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie CORMIER LE GOFF de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0461 - N° du dossier E0003CQ4
Avis
CADA:20165461
19 janvier 2017
directeur général des finances publiques à sa demande de communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA), concernant la société à responsabilité limitée GOLF
Chambre civile section A
69fad2f8cdc6046d47bfe9dd
5 mai 2026
[U] à restituer à la société CA Consumer Finance le véhicule Golf Volkswagen, immatriculé [Immatriculation 1], n° série WVWZZZCDZLW035848, - condamné M. [U] aux dépens, - condamné M.
Pôle 4 - Chambre 8
5fdd0b1ed49fba75227917e4
18 octobre 2018
2014, qui prévoient que les terrains concédés le sont uniquement pour la pratique du golf, ce qui interdit toute habitation.
Chambre 1-4
5fda803888ad6e0baf4e629d
27 juin 2019
Société AREAS DOMMAGES SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SCP [L] & ASSOCIÉS SA SOCOTEC SA [S] [X] SA AXA CORPORATE SOLUTIONS Me [Y] [V] en qualité de liquidateur de la SARL GOLFE
6253c8b9bd3db21cbdd86146
26 avril 2002
paiement à l'encontre de la société GOLF DE LA SORELLE ; Attendu que la société SPORT GOLF AMÉNAGEMENT ne peut, dans ces conditions, réclamer à la société GOLF DE LA SORELLE un quelconque paiement; Attendu
CHAMBRE 2 SECTION 1
60346897a68bca56f0a7cdf1
7 juillet 2016
SUR CE La SARL HOTEL ET GOLF CLUB D'ARRAS exploitait le Golf d'[Localité 1], en vertu d'un bail.
Chambre sociale 4-3
69ddcb0ccdc6046d472a2e07
13 avril 2026
Vous occupez les fonctions Directeur Délégué du golf de la société, statut Cadre, groupe VII conformément à la Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998.
6253c9afbd3db21cbdd89064
13 février 2007
DE PRUNEVELLE C / SARL PS GOLF, Guy X...
Chambre Commerciale
615e0e26c25a97f0381f52b6
12 juin 2014
de parcours de golf.
Pôle 5 - Chambre 4
6260f94a6d9e13277d6e3918
20 avril 2022
La société Cap Golf exploite le Golf de Lège-Cap-Ferret, et la société JYC exploite le restaurant « Le Red Store » dont le gérant Monsieur [Z] [I] est également le Président de la société Cap Golf.
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 septembre 2014 *** Par acte du 9 janvier 2012, la société BOSTON GOLF EUROPE, spécialisée dans la distribution de matériel et d'équipement de golf, a fait assigner à
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.