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3 426 résultats pour « golf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

5fd92775c60727066e0cbe03

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

[C] [J] [Y] SAS SOUTH PACIFIC GOLF AND RESORT DEVELOPMENT (SPGRD) C/ [D] [S] [Z] [T] SAS ANTIPODES H.G.T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8535e

Appel

15 février 2001

15 février 2001

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur X... est titulaire de la marque déposée GOLF PLUS qui est exploitée par les sociétés GOLF PEREIRE et GOLF EQUIPEMENT dont il est le gérant.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d889c3cdc6046d47ba8481

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[S] [C] un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule de démonstration de marque Volkswagen, type Golf A8 2.0 TDI 115 ch DSG7 Life, immatriculé [Immatriculation 1], affichant 9 900 kilomètres

Source officielle
CA

Référés Civils

69f191b7cdc6046d47ecd844

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ETABLISSEMENTS LE GOFF C/ S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c317

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

GOLF 33 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

; sacs à dos ; sacs à dos de sport ; Vêtements ; vêtements imperméables ; cols roulés [vêtements] ; vêtements décontractés ; vêtements pour femmes ; vêtements d'extérieur imperméables ; vêtements de golf

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63b6770fa853827c9026d054

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

MER ET GOLF RESIDENCES S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd940f81c0e822756a68b8e

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Claudine AUBERT, -------- FAITS ET PROCÉDURE La société Kalika Voyages a organisé un séjour au Maroc du 25 janvier au 2 février 2009 dans le cadre du championnat de France des enseignants de golf

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65aa319e009f81000890dd68

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie CORMIER LE GOFF de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0461 - N° du dossier E0003CQ4

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165461

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

directeur général des finances publiques à sa demande de communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA), concernant la société à responsabilité limitée GOLF

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69fad2f8cdc6046d47bfe9dd

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[U] à restituer à la société CA Consumer Finance le véhicule Golf Volkswagen, immatriculé [Immatriculation 1], n° série WVWZZZCDZLW035848, - condamné M. [U] aux dépens, - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdd0b1ed49fba75227917e4

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

2014, qui prévoient que les terrains concédés le sont uniquement pour la pratique du golf, ce qui interdit toute habitation.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fda803888ad6e0baf4e629d

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Société AREAS DOMMAGES SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SCP [L] & ASSOCIÉS SA SOCOTEC SA [S] [X] SA AXA CORPORATE SOLUTIONS Me [Y] [V] en qualité de liquidateur de la SARL GOLFE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86146

Appel

26 avril 2002

26 avril 2002

paiement à l'encontre de la société GOLF DE LA SORELLE ; Attendu que la société SPORT GOLF AMÉNAGEMENT ne peut, dans ces conditions, réclamer à la société GOLF DE LA SORELLE un quelconque paiement; Attendu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60346897a68bca56f0a7cdf1

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

SUR CE La SARL HOTEL ET GOLF CLUB D'ARRAS exploitait le Golf d'[Localité 1], en vertu d'un bail.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb0ccdc6046d472a2e07

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Vous occupez les fonctions Directeur Délégué du golf de la société, statut Cadre, groupe VII conformément à la Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89064

Appel

13 février 2007

13 février 2007

DE PRUNEVELLE C / SARL PS GOLF, Guy X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e26c25a97f0381f52b6

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

de parcours de golf.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f94a6d9e13277d6e3918

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

La société Cap Golf exploite le Golf de Lège-Cap-Ferret, et la société JYC exploite le restaurant « Le Red Store » dont le gérant Monsieur [Z] [I] est également le Président de la société Cap Golf.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0db9c25a97f0381f4f25

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 septembre 2014 *** Par acte du 9 janvier 2012, la société BOSTON GOLF EUROPE, spécialisée dans la distribution de matériel et d'équipement de golf, a fait assigner à

Source officielle

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