dont la parcelle [...] , sise sur la commune d'Aix-en-Provence ; en 1979, la parcelle [...] a fait l'objet d'une division, entre d'une part les parcelles numéros [...] et [...] rétrocédées à la commune

[W] [A], est devenu la parcelle cadastrée AH [Cadastre 7].Ce lot a été par la suite divisé en plusieurs parcelles pour former les parcelles cadastrées AH [Cadastre 9] et [Cadastre 10], cette dernière ayant

[E] et Mme [D], de dire qu'ils sont occupants sans droit ni titre des parcelles litigieuses, d'ordonner leur expulsion au besoin avec le concours de la force publique et de les condamner solidairement

[A] intégrait nécessairement la cession des parcelles litigieuses qui appartenaient à ce dernier.

permet l'accès à la parcelle litigieuse.

[L] des parcelles litigieuses dans un délai d'un mois de la notification de la décision, condamné M.

[F] [E] serait seul locataire d'une ou plusieurs des parcelles litigieuses, étant en outre observé que le montant du ou des loyers n'est pas davantage prévu dans l'acte, et qu'enfin, s'agissant de parcelles

A... est entré en possession des parcelles litigieuses pour les exploiter à titre onéreux à compter du 31 décembre 1995.

J..., pour la SCI Casadami), dans lesquels il exprime clairement sa volonté d'acquérir les deux parcelles litigieuses et ne se reconnaît pas comme en étant le propriétaire. De son côté, M.

pièce ne démontre que Mme [Y] [R] a revendiqué la parcelle litigieuse avant la procédure ; - Sur l'usucapion : Considérant que l'appelante fait valoir que M.

- le fait qu'aucune mention ne figure dans l'acte de cession quant aux parcelles litigieuses est sans incidence. La S.A.R.L.

la parcelle litigieuse pendant dix ans et qu'elle est de mauvaise foi.

que monsieur [C] exploitent d'autres parcelles que les parcelles litigieuses.

H...", - une liste des parcelles des clients de l'Association Foncière d'... mentionnant la parcelle litigieuse parmi celles qu'il exploite, - plusieurs reçus de l'office notarial I...pour les années

Y...entre autres biens, la parcelle litigieuse. M.

[L] [P] a profité de l'état de faiblesse de celle-ci pour s'approprier les parcelles litigieuses, > selon Mme [N], laquelle se prévaut également d'un délaissement des parcelles litigieuses par leurs

Pour statuer ainsi, le tribunal a considéré que, s'il existe un doute sur la date de l'acte authentique de vente de la parcelle litigieuse à M.

[K] [V] et du GAEC [V] des parcelles litigieuses. Par jugement du 15 novembre 2022, le tribunal paritaire des baux ruraux d'Aurillac a statué en ces termes : -Ordonne l'expulsion de M.