CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 103 résultats pour « sac à main »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdb8bb82638996a0c61feda

Appel

26 février 2019

26 février 2019

celle-ci, durant l'automne 2004, lui a passé des commandes "test" pour des produits qu'il soutient avoir créés, à savoir : une parka longue matelassée (12.500 pièces commandées le 29 novembre 2004), un sac

Source officielle

Page 1 sur 156

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c768

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Il doit, dans ces conditions, être retenu que la commercialisation des articles de ce dernier groupe (valises et sacs, autres que sacs à main), ainsi qu'elle a été pratiquée par Monsieur Gilles X..., entre

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64a7b0793bcaf505db6967af

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Or, en sachant la somme importante contenue dans le sac à main de notre cliente, vous n'aviez en aucun cas à le rapporter au vestiaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61639401ec3936ac10a09f50

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

- que le 27 octobre 2005, Madame [N] [U] a déposé une main courante, soutenant qu'elle avait emprunté l'ouvrage en cause pour le lire pendant le week-end, dénonçant une fouille illégale de son sac à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d0fc25a97f0381f4b8e

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

à dos, un mini sac à dos femme, un sac à main, un autre sac à dos, un autre mini sac à dos femme, deux autres sacs à main, trois autres sacs à dos, un sac à main pour femme, une trousse et un sac convertible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a66

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

pistes magnétiques de la carte de l'appelante, - qu'elle-même, n'a aucune responsabilité dans la démagnétisation de la carte étant observé qu'on ne peut lui faire grief d'avoir conservé celle-ci dans son sac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a69

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

pistes magnétiques de la carte de l'appelante, - qu'elle-même, n'a aucune responsabilité dans la démagnétisation de la carte étant observé qu'on ne peut lui faire grief d'avoir conservé celle-ci dans son sac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a6f

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

pistes magnétiques de la carte de l'appelante, - qu'elle-même, n'a aucune responsabilité dans la démagnétisation de la carte étant observé qu'on ne peut lui faire grief d'avoir conservé celle-ci dans son sac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b51e

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

s'est blessé en trébuchant sur une racine lors de sa course après les auteurs du vol du sac à main de son épouse. *** Il ressort du compte rendu d'infraction initial que le 4 septembre 2001, alors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

En conséquence, c'est à juste titre que le tribunal a retenu que le sac à main référencé sous le numéro 39297 modèle 'VIMODA' ne constitue pas une contrefaçon du sac '[O]' et a rejeté l'ensemble des demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869c2

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

le ministère public et la partie civile à l'encontre du jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : La société CHRISTIAN DIOR COUTURE a créé pour sa collection printemps- été 2001 un modèle de sac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Lyon statuant sur les poursuitesc/Nourdine X des chefs d avoir

6253c8ebbd3db21cbdd86ab6

Appel

4 février 2003

4 février 2003

contradictoire en date du 28 novembre 2000, le tribunal de grande instance de Lyon statuant sur les poursuites contre Nourdine X des chefs d avoir: - à Lyon, le 4 octobre 2000, frauduleusement soustrait un sac

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c1c334defd4c4b3b4573

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

fermoir dont les pourtours de la partie supérieure épousent la forme d'un triangle inversé ou de la lettre 'V', déposée le 11 mars 2004 et enregistrée sous le n° 04 3 279 135 pour désigner notamment les sacs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f8

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

déposée le 21 juin 2002, à l'encontre de la demande d'enregistrement no093663091, déposée le 8 juillet 2009, par Hratch X..., portant sur le signe verbal " MEJA ", pour désigner les produits suivants : sacs

Source officielle
CA

4ème Chambre

69eafa9ecdc6046d4756e79d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

dans le logement à son départ mais depuis, elle avait tout repris ; le logement est mal entretenu, pas chauffé, mais ce n'est pas de son fait ; il n'est pas démontré que les vêtements de femme et le sac

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603362b900cc321461ff7bad

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

le 25 janvier 2001 pour les produits de la classe 18 suivants : « sacs d'alpinistes, sacs de campeurs », « sacs de plage », « sacs à provisions », « sacs à main », « sacs à roulettes, sacs d'écolier,

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bccda31367c908eb84f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

objet qui aurait pu appartenir à Mme [Z] en propre ou en indivision, -d'ouvrir le bureau pour vérifier le contenu d'un tiroir secret, ainsi que les armoires, penderies et coffres pour vérifier si des sacs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c21

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

du chef de : vol d'un sac à main contenant notamment des chéquiers et des cartes bancaires - escroqueries, en état de récidive légale actuellement détenu à la Maison d'Arrêt de TOULOUSE en vertu d'un

Source officielle
CA

3e chambre

60349dd05965168a420b7f0d

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

acceptée et déjà réglée) : 2 745,42 euros - préjudice mobilier 4 919 euros se décomposant comme suit : o bijoux selon plafond contractuel ..........................................2 519 euros o sac

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576192

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

, sacs de voyage, sacs de plage et sacs à main ; d'une marque française nominale [A] n°95573046 déposée le 24 mai 1995 pour désigner les produits et services des classes 3, 9, 14, 18 et 25, notamment

Source officielle