1] à payer à la société Le Pavillon de Mons la somme de 28 971,08 euros avec intérêts de retard au taux légal à compter du 12 mai 2025, condamné la société [Adresse 1] à payer à la société Le Pavillon

édifié sur un terrain de 553 m2 sis 4 rue des Droits de l'Homme à Luray (Eure et Loire), suivant acte sous seing privé du 12 mai 2001 par l'intermédiaire de l'agence la société Normile Immobilier, vente

MOTORS PASSION à Monsieur [C] était atteint d'un vice au moment de la vente, vice dont il ne pouvait avoir connaissance, et de condamner la société MOTORS PASSION à lui verser les sommes suivantes :

MJAV SPRL un pavillon de jardin, de type paillote.

Suivant acte du 20 septembre 2005, la CNP CIMO a vendu l'ensemble des pavillons à la société Resival, aux droits de laquelle vient la société PP Invest.

de l'ensemble de ses demandes, - CONDAMNER LA SCI LES PAPILLONS à payer à la Société EVOLIS la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - CONDAMNER la SCI LES PAPILLONS

[H] a signé avec la SCI Les Pavillons d'Alsace une promesse synallagmatique de vente aux termes de laquelle il s`est engagé à acquérir un pavillon d'habitation situé [Adresse 4] ainsi qu'unpavillon d'habitation

[U] [Q] Le tribunal a jugé irrecevables les demandes présentées par la société BR Immo à l'encontre de M.

SAS SOCIETE DE CONSTRUCTION DU PAVILLON MONTOIS, dont le siège social est [Adresse 7], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

[B] a conclu avec la société Etude des pavillons de France (la société EPF) un contrat de fourniture et d'installation d'un ballon chauffe-eau et d'une pompe à chaleur au prix global de 24 900 euros TTC

PAVILLON ALEXANDRIE a proposé la régularisation de la vente pour le prix de 153.973,51 euros.

Un compromis de vente a été signé le 22 mai 2013 avec le concours de la Société Le Buisson Immobilier.

X... et les époux Y... du jugement du Tribunal de Grande Instance de Créteil du 29 mars 2005 qui a révoqué rétroactivement la vente du pavillon sis à Villiers sur Marne par M.

Il est donné acte du désistement de la société Le Pavillon de sa requête d’appel n° 23TL02994.

La société Voisins Aménagements était chargée de la réalisation des espaces verts.

Par courrier en date du 10 septembre 2015, Me [Y] a invité la société Pavillons d'Ile-de- France à lui adresser la somme de 3 000 euros, conformément à son engagement annexé à l'acte de vente.

2 500 euros à la société Moulinier et la Smabtp ; - condamné M.

* * * * * * * La société Immobilière Familiale du Logis Moderne (SIF) était propriétaire de plusieurs pavillons situés à [Localité 3], dont la gestion locative était confiée à la société SAGEFRANCE

une superficie de 167 m² utiles, sur une parcelle de 384 m², soit un prix au m² de 3 952 euros ; - 3) vente le 27 février 2012 du [Adresse 5], pour un pavillon de 95 m², soit 3 632 euros le m² ; - 4

et non au logo d'un noeud papillon dont la société appelante ne peut avoir le monopole et les investissent dont elle fait état se rapportent selon ses écritures au noeud papillon de couleur rose.