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1 058 résultats pour « usine de métaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X

6253c9c9bd3db21cbdd89379

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

refusait dans un premier temps de donner son identité, et niait immédiatement être le conducteur du fourgon, dans lequel a été retrouvée l'armoire forte, affirmant se trouver là pour récupérer des métaux

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fac2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

utilisait pour usiner un métal Inconel 600 très dur et peu cassant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e2ec25a97f0381f5311

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

preuve de cette violation résulte d'un « faisceau d'indices précis, graves et concordants », au sens de l'article 1353 du code civil, faisant présumer que la société Radiall a délocalisé dans cette usine

Source officielle
CA

2ème chambre

66fce4048d6ea26f688da997

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

abusive, débouter les sociétés Jobs Sarl Usines de Lyon et Jobs Spa de l'intégralité de leurs demandes, fins et prétentions, condamner solidairement les sociétés Jobs Sarl Usines de Lyon et Jobs

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a062ed0451e8318d0e8d3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' FAITS : Depuis 1994, la SAS Société Lotoise d'Evaporation exploite à [Localité 29] (46), une usine

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA00403_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

septembre 2024, en réparation du préjudice financier, correspondant aux salaires non versés, qu'il estime avoir subi en raison de la période de travail forcé à laquelle il a été contraint au sein de l'usine

Source officielle
CA

1ère Chambre

6037441c4066032267c34fff

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

du 10 SEPTEMBRE 2013 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARBES Mme [G] [L] est propriétaire à [Localité 2] d'une maison d'habitation implantée à proximité d'une usine

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60372a2ce2a920053f0d7df5

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Par ailleurs la servitude avait originairement pour fonction de desservir une usine de traitement des métaux.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47148cafc520068c167f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[U] [L], né le 20 juillet 1956, a été engagé en août 1974 par l'entreprise Usinor [Localité 5].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda7201eb1544bb9fdddf5c

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Corinne MIMRAN et de Me Diane PINARD de la société d'avocats MIMRAN avocats au barreau de PARIS, toque : E0948 INTIMÉE La société FIXOLITE USINES

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe609cdc6046d478743e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il apparaît ainsi qu'il aurait travaillé pendant au moins 20 ans au sein de l'usine de [Localité 4] en qualité de tourneur sur métaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Les coûts de production de l'usine, très élevés, ne lui permettent pas de faire face à cette évolution et la placent dans une situation concurrentielle très défavorable, par rapport à d'autres usines plus

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[O] [A], expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Rouen, avec mission de : - se rendre sur le site de l'usine d'[Localité 27] aux fins de procéder à tous constats utiles à l'accomplissement

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a11392fcdc6046d47a681c8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a été également transféré à l'USIP de [Localité 3] compte tenu de ses troubles graves du comportement s'inscrivant dans un contexte de décompensation psychotique sévère et témoignant d'un niveau de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00217_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00219_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00222_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00224_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00238_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00239_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Cet arrêté mentionne notamment les risques que présente pour la santé humaine la pollution des sols par les métaux lourds qu'il attribue aux rejets atmosphériques de l'usine Métaleurop Nord.

Source officielle