AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02970_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La pente des versants peut être inférieure dans le cas d'une architecture contemporaine de qualité () 11.9 Le matériau de couverture sera obligatoirement du chaume ou de l'ardoise ou de la tuile.
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LA CHAUMIERE
31/07/2026
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LE PETIT CHAUMIER
30/07/2026
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LA CHAUMIERE DE LA CHAIZE
26/07/2026
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LA CHAUMIERE DE SAINT DENIS
21/07/2026
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LA CHAUMIERE DE SAINT OUEN
19/07/2026
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5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02266_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
projet sur la commune de La Souterraine et de Lussac-les-Eglises ainsi que des onze parcs en projet soumis à l'avis de l'autorité environnementale, soit les parcs éoliens du Chêne à Parnac, les Grandes Chaumes
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