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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL21391_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03689_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
.) / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui sont
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04464_20260213
13 février 2026
13 février 2026
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03492_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03597_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A, propriétaire d'une parcelle située dans le lotissement Cheval, au 83, rue du 5 Mai, section Haut-Magenta, à Nouméa, a demandé à la maire de cette commune d'être exonéré de l'obligation de raccordement
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03240_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserves des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00838_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
du 7 mars 2017 à savoir, d’une part, des « douleurs neuropathiques et hypoesthésie mal systématisée des membres inférieurs ; perte de force des membres inférieurs ; troubles au niveau de la queue de cheval
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00016_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B A, représenté par Me Chemla de la SELAS ACG, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902066 du 2 novembre 2021 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'enjoindre au syndicat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02276_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
des juges, des chronométreurs, etc, les activités des ligues sportives et organismes de réglementation, les activités liées à la promotion de manifestations sportives, les activités des écuries de chevaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03754_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par acte notarié du 13 septembre 2019, la SARL Mazoda a repris le fonds de commerce d'un café-restaurant exploité sous l'enseigne " L'auberge du cheval blanc " dans un immeuble appartenant à la commune
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03696_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
recrutement d'un palefrenier par un centre équestre ne remettait pas en cause le bénéfice de l'exonération de taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve que son intervention se limite à l'entretien des chevaux
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04715_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A par la maire de Corneilla-la-Rivière le 17 avril 2014 portait sur un bâtiment à usage de stockage de matériel agricole présentant une surface de plancher de 180 m2, implanté à cheval sur les parcelles
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04716_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A le 17 avril 2014 portait sur un bâtiment à usage de stockage de matériel agricole présentant une surface de plancher de 180 m2, implanté à cheval sur les parcelles C nos 1392 et 1388, à plus de 40 mètres
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01880_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
de potentiel agronomique desdites parcelles n'est, au demeurant, pas établi, alors que, ainsi qu'il a été indiqué, il ressort des pièces du dossier qu'elles sont déjà utilisées pour le pâturage de chevaux
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01712_20260205
5 février 2026
5 février 2026
hippodrome et dans l'hippodrome soumis à un régime de droits exclusifs conformément à l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de règlementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00130_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
La société Fonroche Investissements, devenue Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 414 kWc dénommée " projet Fer à cheval ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01966_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
réalisation d'un pôle équestre, en périphérie sud de la ville de Fontenay-en-Parisis (département du Val d'Oise), sur une emprise d'environ 16 hectares, comprenant un parc équestre, un centre d'élevage de chevaux
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pour autant, l'hypoesthésie ne saurait résulter des séquelles en lien avec le retard de prise en charge du syndrome infectieux mais est en relation avec le syndrome de la queue de cheval, survenu au décours
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00829_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A... souffre d’un spondylolisthésis sur lyse isthmique, avec un syndrome de la queue de cheval, assorti de diverses complications.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03429_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
H, qui présentait une hernie discale L4-L5 intracanalaire responsable d'un syndrome de la queue de cheval, justifiait une lourde intervention chirurgicale et une hospitalisation dans un service de médecine
Source officiellePage 10 sur 118