Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT01123_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2022. La présidente-rapporteure I.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02371_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2022. Le rapporteur H. BLa présidente I. Perrot La greffière A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02373_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2022. Le rapporteur H. BLa présidente I. Perrot La greffière A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02882_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2022. Le rapporteur H. Brasnu La présidente I.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Giraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01093_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. COIFFET La greffière, I.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01466_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. F et autres. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01623_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 septembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02188_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Rouhaud, représentant la commune de Marcey-les-Grèves.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02982_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. Le rapporteur, T. BLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02983_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. Le rapporteur, T. BLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03511_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Rioual, substituant Me Flynn et représentant l'association " Une Famille B 44 " et de Me Parée, substituant Me Rineau, représentant M. et Mme A.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03986_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Giard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01393_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 avril 2020 et 7 janvier 2021, Mme B, représentée par la SCP Giraud et Nury, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02727_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2022. Le rapporteur H. DLa présidente I. Perrot La greffière A.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01089_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 13 mai 2020, la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, représentée par Me Girerd, conclut : 1°) à l'annulation du jugement attaqué du 27 janvier 2020 ; 2°)
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02116_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - les observations de Me Peltzman, substituant Me Martinet, représentant la société Les carrières d'Etavaux et la SCI d'Etavaux, les observations de Me Giroud, substituant
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03160_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 septembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03313_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 septembre 2022. Le président-rapporteur, L'assesseure, O.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00601_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 avril et 6 mai 2022, la commune de Bully, représentée par Me Céline Gibard, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge
Source officiellePage 10 sur 16