Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michel, - les conclusions de M. Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Kerjean-Gauducheau, avocate de la société Ferme Eolienne de la Grande Plaine.

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot, avocat du Parc éolien des Hauts Poiriers.

Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public.

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Corsiglia, avocat de M.

Une note en délibéré présentée pour Mme B, par Me Michel, a été enregistrée le 28 juin 2023. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

le maire de la commune de Villiers-le-Bel (95400) a, sur le fondement de l'article L. 511-3 du code de la construction et de l'habitation, ordonné aux propriétaires de l'immeuble situé 1 rue Louise Michel

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - les observations de Me Ponseele, avocate de Mme B, - et les observations de Me Condello, avocate du centre

dépens et une somme de 50 000 euros au titre des frais exposés en première instance et non compris dans les dépens ; - à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Icade G3A, SEMAVIL, Michel

En ce qui concerne les appels en garantie des sociétés Brunet Saunier Architecture, Unité d'Architecture JC et Christine et Michel Pena SARL : 3.2.1.

Délibéré après l'audience du 2 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 2 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 17 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 14 avril 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Thierry Modolo-Dominati, Jean-Pierre Adour-Lié, Rémy Boggione, Jean Lichère, Michel Romano et Stéphane Vautrin, ont demandé au tribunal administratif de Toulon l'annulation de la décision implicite de

Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Vu la décision du 2 septembre 2024, par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Lyon a désigné Mme Michel

Michel, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur.

A, représenté par Me Michel Lokamba Omba, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour