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209 résultats pour « Pather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00442_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Les brèches méningées aux points de ponction ont été traitées par deux " blood-patches " (colmatage sanguin épidural avec le sang de la patiente) les 6 et 8 mai.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02895_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

versant relativement restreint de douze hectares au sein du vaste versant Nord-Nord-Est du Mont d'Arbois, et étudie les pentes et directions d'écoulement, en indiquant ensuite que les deux autres " patchs

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02171_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

1,4 ha d’habitats de l’alouette lulu, la fauvette pitchou et l’engoulevent d’Europe, ni la mesure de réduction tenant à la gestion des obligations de débroussaillement, ni le maintien d’un réseau de patchs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04588_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier, le Pipit des arbres, le Pouillot véloce, le Roitelet à triple bandeau, le Rossignol philomèle, le Tarier pâtre

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02534_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

gorgebleue à miroir, la grande aigrette, le milan noir, l’alouette des champs, le faucon crécerelles, l’hirondelle de fenêtre, l’hirondelle rustique, la locustelle tachetée, le pouillot fitis et le tarier pâtre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01140_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

maladie comprennent des frais de couches jour et nuit, de lingettes et d'alèses à compter du 1er janvier 2012, âge auquel elle n'en aurait plus eu besoin, l'achat de sérum physiologique, de microlax et de patch

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02976_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

avec collapsus nécessitant une intubation, une ventilation artificielle et des transfusions sanguines multiples, d’autre part, une nouvelle intervention avec ablation du stent et mise en place d’un patch

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01916_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Cette même note relate les velléités de l'intéressé de rejoindre, à plusieurs reprises, les rangs des combattants du Hamas en Palestine ainsi que son approbation de l'assassinat de Samuel Paty, révélée

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01278_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A B, représenté par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2200663 de la présidente de la 1ère chambre du tribunal administratif de Pau du 21 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02760_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

tout état de cause, les résultats d'analyse n'auraient pas permis de réaliser l'intervention compte tenu de la durée de conservation du rein prélevé sur la donneuse décédée et de la détérioration du patch

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01831_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

géotechnique alors qu'une des éoliennes serait implantée dans une zone particulièrement concernée par les retraits argileux ; mais l'étude de dangers précise qu'aucune éolienne n'est concernée par le patch

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03153_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

adopter précisément de tels comportement et l'avaient notamment entendu, au cours d'une conversation entre hommes, employer une expression caractéristique rapportée par Mme E, à savoir " casser les pattes

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03183_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

été recensées dans le secteur d'implantation du projet éolien, telles que le Busard cendré, le busard Saint-Martin, l'œdicnème criard, la pie-grièche écorcheur, le gros-bec-casse-noyaux et le tarier pâtre

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00735_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

S'agissant des captages d'eau, l'étude d'épandage indique que cinq points de captage d'eau potable sont concernés par le projet, à Moussy-le-Vieux, Montagny-Sainte-Félicité, Saint-Pathus, Lagny-le-Sec,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02569_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

paraplégie de Mme L... a généré des frais médicaux, restés à sa charge, d’un montant total non contesté de 880,53 euros correspondant à l’achat d’un fauteuil de douche, d’un coussin adapté et d’une patte

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01751_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

D... et qu’il s’agit d’une espèce menacée, du Tarier Pâtre, de la Fauvette passerinette, de la Fauvette pitchou, du Pipit farlouse, du Bruant fou, du Lézard à deux raies et du Lézard des murailles, pour

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02855_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En troisième lieu, la zone de chalandise de l'exploitation envisagée ne recouvre pas les communes de Plessis-Paté, Sainte-Geneviève-des-Bois et Fleury-Mérogis sur lesquelles est implantée la zone commerciale

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02856_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En troisième lieu, la zone de chalandise de l'exploitation envisagée ne recouvre pas les communes de Plessis-Paté, Sainte-Geneviève-des-Bois et Fleury-Mérogis sur lesquelles est implantée la zone commerciale

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02791_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

, il ressort des pièces du dossier que le conseil départemental du Val-d'Oise a été consulté et a rendu un avis le 6 juillet 2018 sur la création de la voie reliant la gare depuis le carrefour de la Patte

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02707_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

tourterelle des bois, l’alouette lulu, le bruant jaune, le busard Saint-Martin, le chardonneret élégant, l’hirondelle rustique, la linotte mélodieuse, la pie-grièche écorcheur, la pipit farlouse, le tarier pâtre

Source officielle

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Annonces BODACC116 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ALPATHERMES 18

SIREN 843013574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

07/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LOU PATHERFLO

SIREN 828465138GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

26/05/2026

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Dépôts des comptes

PATHERVAL

SIREN 504350554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

07/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

SCI PATHER

SIREN 879788628GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

18/05/2025

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Modifications et radiations RCS B

ALPATHERMES 18

SIREN 843013574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

27/02/2025

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