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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01266_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, le centre hospitalier de Denain, représenté par Me Didier Le Prado, conclut au rejet de la requête aux fins de sursis à exécution.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03372_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
compter de la date d'enregistrement de la requête et de la capitalisation des intérêts, au titre de la réparation des désordres constatés au sein de l'espace jeunesse intercommunal du quartier de la prairie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01880_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par un courrier enregistré le 13 mars 2023, le CHU de Grenoble, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, expose qu'il a exécuté les arrêts de la Cour, puisqu'il a tenu compte d'un trop-versé de 79
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03173_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code de l’urbanisme ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01687_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02856_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02137_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que par courrier du 7 janvier 2020, adressé en lettre recommandée avec accusé de réception, le maire de la commune a enjoint à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
I) Par deux mémoires enregistrés les 10 avril 2024 et 2 mai 2024, sous le n° 20PA03847, le centre hospitalier national d'ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts, représenté par Me Le Prado, conclut à sa
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01141_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03316_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Un mémoire, enregistré le 12 novembre 2025, présenté par le centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, représenté par Me Le Prado, n’a pas été communiqué.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03165_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 17 février 2022, le centre hospitalier de la Polynésie française, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01349_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Son futur terrain d’assiette était jusqu’alors une prairie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00542_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03848_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00885_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : le code de l’urbanisme ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02463_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00900_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le maintien en zone constructible des prairies de fauche propriété de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01404_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, la société Relyens Mutual Insurance, venant aux droits de la SHAM, représentée par Me Le Prado, demande à la cour de rectifier
Source officielleJuge unique
DCA_22NT00993_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 21NT00991, enregistrée au greffe de la cour le 31 mars 2022, par laquelle le ministre de l'intérieur a demandé l'annulation du même jugement.
Source officiellePage 10 sur 72
PRADIER, Eric, Pierre
09/06/2026
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ALBI BATTERIES FILTRATION, PRADIER, Jean-Pierre Yves
Modification survenue sur la date de début d'activité. Acte en date du 30/05/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 06/06/2025 sous le numéro Dossier 2025 00018305, référence 8104P01 2025 A 00674 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Charles Satgé 81000 Albi Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Castres lieu-dit Séoux 81000 Albi
18/11/2025
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PRADIER, Hugo, Pierre, Marie
21/01/2025
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JARDIN DE BOHEME, PRADIER, Guillaume Lionel Pierre
02/10/2016
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PRADIER, Mathieu, Pierre
18/09/2011
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