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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02271_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En un deuxième volume, ce document présente de manière synthétique les observations émises par le public et les réponses apportées par la métropole, en les regroupant en 23 thématiques assorties chacune
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02512_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La limitation de la consommation d'espace agricole est même qualifiée de " thématique fondamentale ".
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00873_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
D'autre part, il ressort du chapitre 8 de l'évaluation environnementale " Indicateurs de suivi de la mise en œuvre du PLUiH ", que celle-ci retient vingt-quatre indicateurs, regroupés par thématique et
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01003_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
a été exclue d’aucun groupe de recherche, et il ressort des pièces du dossier que si l’intéressée a été rattachée à compter du 1er janvier 2018 avec I... au groupe de recherche « B... », dont les thématiques
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00209_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F aurait pu " s'impliquer davantage sur les autres thématiques du détachement et mettre à profit du DTM sa maîtrise linguistique unique ", le requérant n'établit pas que les faits relevés dans ce compte-rendu
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03775_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04174_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
l'arrêté du 26 juillet 2013, les savoirs ainsi enseignés portaient spécifiquement, en application de l'annexe II à cet arrêté, sur les problématiques relatives aux transports terrestres, et non sur des thématiques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02784_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
soutiennent les requérantes, tant le PADD que le rapport de présentation du PLU justifient suffisamment de l’instauration d’une telle continuité sur l’endroit précis en litige, de même qu’une OAP thématique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03399_20240220
20 février 2024
20 février 2024
la présence de corridors écologiques et zones humides, participant à un équilibre et à la qualité des milieux agro-naturels, et que les corridors écologiques, indicés Co, sont confortés par l'OAP thématique
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22457_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
statuer à la demande de permis de construire de la société Loti du Sud, le maire de Juvignac a relevé, d'une part, que le projet d'aménagement et de développement durables comportait une " orientation thématique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01923_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
émissions qui ont été diffusées entre le 29 mai et le 25 juin 2017, en soirée, à l'exception de la dernière diffusée en début de matinée, et qui ont abordé, avec des intervenants d'horizons divers, des thématiques
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00089_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
l'intermédiaire de l'Agence de développement touristique de la côte d'Opale, afin de proposer un projet d'installation, dans le nord de la France, d'une base de loisirs à dominante sportive sur la thématique
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01792_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00055_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
pas que les personnes concernées soient avisées personnellement des classements ou servitudes envisagés concernant leurs propriétés foncières, ni que plusieurs réunions publiques ou autres ateliers thématiques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01893_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Cette prime est attribuée au même taux aux enseignants placés en délégation ou en congé pour recherches ou conversions thématiques et aux personnels qui bénéficient de décharges de service. / Les agents
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03217_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00062_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
chef du service d'incendie et de secours et avait, quelques semaines auparavant, adressé à la vice-présidente du conseil d'administration un pli contenant, d'une part, la vidéo d'un film dont la thématique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00636_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Il résulte de l'instruction que M. et Mme D, qui sont propriétaires de trois immeubles donnés en location à Thénac, ont déduit des amortissements d'un montant total de 5 997 euros en 2012 et 3 872 euros
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01476_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Si la fondation a produit, outre les éléments figurant au dossier justificatif, les formations réalisées depuis 2012 sur la thématique de la gériatrie et de la gérontologie, un extrait du plan annuel de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01017_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
société n'a pas indiqué que son projet est pour partie situé en zone de nappe phréatique sub-affleurante et ne répond pas aux critiques de la cour qui a souligné les insuffisances du dossier sur cette thématique
Source officiellePage 10 sur 16