B participe avec son véhicule personnel à des rallyes automobiles et a associé la SARL à une opération de sponsoring dans le cadre du Tour Auto.

- nettoyage (sous-traitance) ; - détail des contrats d’entretien et de maintenance (sous-traitance) ; - eau ; - énergie électrique ; - impôts et taxes ; - frais de télécommunication ; - locaux et assurances

La société Uniapol a été créée afin d'exercer l'activité principale de négoce automobile.

Enfin, par un jugement du 18 avril 2023, le tribunal a condamné le CHU Grenoble-Alpes à indemniser Mme C et la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône.

°) à titre principal, d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme E B devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise ainsi que les conclusions de la caisse primaire d'assurance

Dès lors, Mme A n'est pas fondée à demander une indemnisation au titre du surcoût sur les frais d'acquisition de ses véhicules automobiles auquel elle estime être exposée.

Les accès doivent présenter des caractéristiques assurant la sécurité des biens et des personnes. /c.

incompatible le projet de la SNC Lidl dont le magasin est essentiellement fréquenté par une clientèle utilisant son véhicule, projet qui doit au demeurant entraîner une hausse très modérée des flux automobiles

A ce titre, le rapport a présenté une synthèse des préoccupations exprimées sur l'augmentation de la circulation automobile ainsi que les propositions et " alternatives de scenarii " envisagées par la

En deuxième lieu, aux termes de l'article A12 du règlement du plan local d'urbanisme : " Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation automobile. 2 / Les

n'a pas commandées et qui ne lui ont pas bénéficié du fait de la falsification ou du piratage de deux cartes mises à sa disposition ; - la société appelante a commis une faute contractuelle en n'assurant

performances énergétiques, de développement des communications électroniques, de diminution des obligations de déplacements motorisés et de développement des transports alternatifs à l'usage individuel de l'automobile

indique que " la voiture demeure le premier mode de déplacements au sein du territoire malgré des distances moyennes de déplacement relativement réduites, appelant ainsi à une régulation de l'usage de l'automobile

un plan d'implantation de la construction projetée faisant apparaître les constructions existantes à démolir, les limites de propriété, l'implantation de la construction projetée ainsi que l'accès automobile

m² de surface de vente, à l'enseigne " Intermarché Super ", ainsi que d'un point permanent de retrait par la clientèle d'achats au détail commandés par voie télématique, organisé pour l'accès en automobile

de Mme B de l'hôpital, au 3 mars 2011, date de sa consolidation, le rapport d'expertise fait mention de l'assistance d'une tierce personne quatre heures par jour " en particulier pour la conduite automobile

Elle est notamment une entreprise sous-traitante du groupe Renault, pour le compte duquel elle répare des emballages métalliques utilisés par ce constructeur automobile et demeurant la propriété de celui-ci

une offre complémentaire à celle déjà existante et aurait un impact négatif sur les commerces de centre-ville ; - la mise en œuvre du projet induirait des difficultés de circulation, les voiries assurant

En outre, le tribunal a condamné le CH de Valenciennes à verser à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Hainaut, à laquelle Mme E est affiliée, une somme de 152 340,55 euros en remboursement

L'OAP prévoit encore " l'aménagement d'espaces publics ou collectifs d'usages variés (aire de jeux, square, placette paysagée, etc.) dans le prolongement de la continuité paysagère nord-sud et assurant