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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL00176_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
s'imposent en cas de sanctions administratives ; - ces décisions sont entachées de détournement de procédure ; - le préfet ne pouvait se fonder sur le rapport établi par l'Institut français du cheval
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02842_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
initial : -elle n'exerce son activité sur aucun marché ; (…) / e) Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00849_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00551_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
notamment un procès-verbal de constat d’huissier du 15 janvier 2018 comprenant des photographies montrant la présence sur le terrain d’un tracteur, d’un poulailler, d’une mare d’eau, de poules, d’oies, de chevaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01801_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B... souffre, depuis un accident de la circulation en 2010, d’une paraplégie avec syndrome de la queue-de-cheval compliquée d’incontinences et infections urinaires pour lesquelles il reçoit des soins de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01351_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que les parcelles en litige d’une superficie de 1,35 ha, constituent un pâturage qui a accueilli depuis 2011 des bovins, puis des chevaux.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
D présentait déjà une gêne à la marche et des troubles de l'équilibre et qu'il a présenté progressivement un déficit moteur à prédominance distale, et notamment un syndrome de la queue de cheval, et que
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03540_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'élément précis, le courrier du maire de la commune se bornant à attester de l'absence d'un registre des permis de construire avant 1950, l'autorisation donnée en 1993 pour la construction de boxes de chevaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00391_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Les clôtures séparatives seront établies à cheval sur la ligne divisoire des deux lots ", il n'est pas sérieusement contesté que les parcelles actuellement cadastrées AA 439 et AA 547 appartenant à la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02489_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
incohérences et de la disproportion entre les parcelles et leur classement ainsi que sur la critique des comptes 2130 et 2140 dont une partie des parcelles d'attribution se situerait dans un secteur isolé à cheval
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03825_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Cet ensemble, à cheval sur les territoires des communes de Porticcio et Cauro, est isolé et distinct des villages avoisinants. Il est traditionnellement désigné comme le hameau de Bomorto/Bomortu.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00709_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
de la maison édifiée sur cette parcelle, en un regard situé dans l’une de ces jardinières et abritant une arrivée d’eau communale et, enfin, en une partie d’un aménagement paysager au sol, situé à cheval
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00408_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
état de santé lié à cet accident nécessite des soins réguliers en France et un certificat médical du 2 mars 2023 postérieur à la décision attaquée, selon lequel il souffre d'un syndrome de la queue de cheval
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Ces symptômes ayant fait suspecter un syndrome de la queue de cheval, une microdiscectomie L4-L5 et L5-S1 a été réalisée en urgence le lendemain.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03431_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Signy-l'Abbaye a mis à disposition du département des Ardennes des parcelles communales pour y réaliser des ouvrages à destination des Haras Nationaux, dans le but de sauvegarder la race équine du cheval
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00809_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05237_20260220
20 février 2026
20 février 2026
de navire de plaisance à usage personnel (location sans skipper), de type « Multicoque à voile habitable », de marque Lagoon 380, tous deux équipés d’un moteur de marque Yanmar de puissance 2 x 29 chevaux
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02314_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A la suite de l'effondrement d'une remise se trouvant à cheval sur les parcelles cadastrées section , le maire de Poujols, par un arrêté de péril imminent du 7 juillet 2020, a ordonné à différents propriétaires
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02922_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C a subi le 30 décembre 2018 une intervention chirurgicale tardive d'un " syndrome de la queue de cheval " effectuée en Guyane française, puis est arrivée en métropole
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03708_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
compris dans leur partie sud, les photographies produites établissant qu'elles sont restées à l'état naturel et le requérant relevant qu'elles sont utilisées au nord pour le poney-club et le pâturage des chevaux
Source officiellePage 11 sur 118