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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02179_20250128
28 janvier 2025
d'un arrêt de travail du 15 au 31 juillet 2015 en raison de " douleurs de la colonne vertébrale, épaule, avec importante altération de l'état général " ainsi que d'une cure médicale pour traiter son rachis
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03218_20220428
28 avril 2022
au changement de sa prothèse de hanche, qu'elle a pu bénéficier de soins pour des brûlures au deuxième degré des deux membres inférieurs et qu'elle s'est vu prescrire des séances de rééducation du rachis
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01394_20220908
8 septembre 2022
médical de février 2020 faisant état de cicatrices compatibles avec des séquelles de mauvais traitements, d'une ordonnance pour le port d'une attelle de poignet en 2019, de dix séances de rééducation du rachis
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02262_20240425
25 avril 2024
A soutient qu'il a subi durant l'année 2022 plusieurs radiographies du rachis cervical, lesquelles ont conclu à un rétrécissement foraminal gauche C4-C5, C6-C7 et qu'il suit un traitement sous antalgique
2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
C... au titre de la Légion étrangère, l’intéressé ne présentant alors aucune infirmité, aucune pathologie rachidienne, ni aucun antécédant concernant, en particulier, l’état de son dos.
3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00561_20260303
3 mars 2026
Au surplus, il apparaît que le traitement multidisciplinaire dont elle a bénéficié pour traiter les douleurs rachidiennes lombaires et dorsales dont elle était affectée par ailleurs a permis une réelle
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00745_20231220
20 décembre 2023
dont ils souffrent, notamment du diabète, une gonarthrose bilatérale, de l'incontinence ainsi qu'une insuffisance respiratoire pour Mme D et une cécité partielle, une sténose canalaire, une arthrose rachidienne
4ème Chambre
DCA_21VE02986_20230418
18 avril 2023
extra entre 2017 et 2020 dans différentes sociétés, puis en tant que caissier sous couvert d'un contrat de travail à durée indéterminée depuis le 1er mai 2019 au sein de l'établissement " Zakraoui Rachid
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00622_20221115
15 novembre 2022
La radiographie d'exploration réalisée dans cet établissement n'ayant identifié aucune atteinte lésionnelle (rachis normal), l'intéressée a été autorisée à quitter l'hôpital le jour même.
DCA_22VE01917_20241218
18 décembre 2024
F a un problème grave de rachis à l'origine d'une scoliose, de douleurs dorsales chroniques, d'une asymétrie des membres inférieurs et qu'il est également atteint d'une phobie scolaire.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00329_20230207
7 février 2023
dernière ne s’est pas prononcée sur ce point, dès lors qu’elle s’est bornée à constater l’absence des critères fixés par le tableau n° 98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis
8ème chambre
DCA_23PA02273_20250401
1 avril 2025
l'ensemble des éléments importants de sa situation depuis son embauche le 4 décembre 2000, notamment les conclusions de l'avis du médecin du travail du 26 mai 2005, les comptes-rendus de la radiographie du rachis
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01430_20250109
9 janvier 2025
de révision de pension militaire d'invalidité est entachée d'erreurs manifestes, ce qui justifie qu'une nouvelle expertise soit ordonnée en vue d'évaluer l'invalidité consécutive à l'aggravation du rachis
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01843_20241114
14 novembre 2024
l'autre, d'un diabète non insulinodépendant (DNID) compliqué de neuropathie et d'une insuffisance rénale chronique, ainsi que d'une hypertension artérielle et une polyarthrose invalidante au niveau du rachis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01593_20240229
29 février 2024
souffrait d'aucun problème de santé ; les résultats du scanner réalisé le 4 décembre 2020 démontrent une aggravation de l'état de santé postérieure au 21 août 2012, date de réalisation d'une IRM du rachis
DCA_21DA00550_20220524
24 mai 2022
Les autres certificats médicaux datés des 8 septembre et 29 septembre 2016 faisant état de douleurs au niveau du rachis lombaire ne sont pas de nature à établir que l'état de santé de M.
6ème chambre
DCA_21NT00484_20221129
29 novembre 2022
A la suite de plusieurs accidents de service et interventions chirurgicales sur le rachis lombaire, il a sollicité la reconnaissance de l'imputabilité au service de ses maladies.
Juge des référés
DCA_24BX01422_20241029
29 octobre 2024
Mme C, infirmière au centre hospitalier de Cayenne, a été victime le 26 septembre 2018 d'un accident de trajet entraînant un traumatisme du rachis cervical de type " coup du lapin ", qui a été reconnu
3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
avait subi des pertes de gains professionnels sur une période plus longue, elle a néanmoins confirmé les conclusions des experts en précisant que les pathologies associant des douleurs dorsales et rachidiennes
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
restent incertains ; - le requérant n'est pas porteur du gène HLA DQB1*06:02, gène retrouvé chez 97 % des patients atteints de narcolepsie de type 1 et le taux d'hypocrétine dans le liquide céphalo rachidien
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