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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00597_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. Le rapporteur, T. ALe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00896_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. Le rapporteur, T. CLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03825_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
- et les observations de Me Giard, représentant M. et Mme E. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 janvier 2021, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01551_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Giraud, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. Par un acte notarié du 20 septembre 2011, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01557_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - les observations de Me Le Guen, représentant M. et Mme A et autres, et les observations de Me Vally, substituant Me Carpentier, représentant la société Parc éolien de la
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01712_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Gatel, substituant Me Guillini, représentant M. et Mme d'Anglejan Chatillon, et les observations de Me Taillet, substituant Me Heitzmann, représentant
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02895_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - les observations de Me Launay, représentant M. D et la EARL D et les observations de M. C substituant Me Bouthors-Neveu et représentant M. B.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT03654_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Cavelier, substituant Me Buffet, représentant la SCI Rochereau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00571_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représenté par la SCP Giraud et Nury, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2302131 du 30 décembre 2024 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand ; 2°) d’annuler pour excès de
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00832_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. COIFFET La greffière, I.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01817_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2022. Le rapporteur H. ALa présidente I.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02731_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 septembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. GASPON La greffière, I.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01177_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public A mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. Le rapporteur, T. B Le président, O.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04426_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Giard substituant Me Pitti-Ferrandi, représentant M. B C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01218_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
B coté D773 à D778, la facture Tradart n° 937 du 30/12/2014 d'un montant de 64 280 €, la facture Tradart n° 998 du 15/03/2015 d'un montant de 20 970 €, la facture Dore et Giraud n° A 16 60 du 23/01/2015
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20393_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
AD AF, à Mme Y AH, à la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles L, à l'association Les jeunes agriculteurs L, à l'EARL La Gilardie, à M. B K, au GAEC de l'Horizon, à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01337_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, représentant M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01122_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
le directeur général de l'Office que le collège de médecins s'est prononcé sur la demande de Mme B sur la base d'un rapport médical établi par le docteur A, et que ce collège, composé des docteurs Giraud
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00053_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le rapporteur, T. A Le président, O. GASPON La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00343_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. COIFFET La greffière, I.
Source officiellePage 11 sur 16