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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT03154_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 mars 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03348_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er février 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03793_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00061_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02695_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Coiffet, président, - Mme Brisson, présidente-assesseure, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mai 2022. La rapporteure, V.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03010_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Coiffet, président, - Mme Brisson, présidente-assesseure, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mai 2022. La rapporteure, V.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00280_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00969_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00617_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Frank, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01929_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02281_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
D B ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 26 avril 2022 du maire de Gérardmer délivrant à M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01568_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00121_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Dietsch, représentant l'EPLEFPA,
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00128_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00414_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard ; - et les observations de Me Lachaux, substituant Me Neraudau. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00562_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01207_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Néraudau, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01457_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les observations de Me Renaud, représentant Mme A, - et les observations de Me Eveno, représentant le conseil de l'ordre
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01680_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Gey, représentant la chambre régionale
Source officiellePage 11 sur 57
MAISON BACQUET, BINZ, Eric, Gérard
Acte Authentique en date du 06/07/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Place Saint-Gervais 39500 TAVAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Place Saint-Gervais 39500 TAVAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/07/2026
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Ecole de formation des métiers industriels techniques Gérard Perrier Industrie - EFGPI
30/07/2026
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CHEVALIER Gérard (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/07/2026
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BESNARD, Maxime, Alain, Gérard
30/07/2026
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DIBONDO, Kelys, Sébastien, Gérard
30/07/2026
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