canepetière, le busard Saint-Martin, le milan noir, l’autour des palombes, la bondrée apivore, l’alouette lulu, les oiseaux planeurs et passereaux migrateurs, le noctule de Leisler, la pipistrelle de Kuhl

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 30 juillet 2024, 9 janvier 2025, 6 mars 2025 et 23 octobre 2025 et un mémoire, enregistré le 23 avril 2025 et non communiqué

Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - l'ordonnance n° 2014-355 du 20 mars 2014 ; - l'ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; - le décret n° 2014-450 du 2 mai 2014

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de Vaucluse du 12 avril 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 novembre 2021, 2 mai 2022, 2 juin et 16 juin 2022, l'association " Vent de folie ", M. et Mme U et P Q, M. R H, M.

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 décembre 2024 et 30 avril 2025, Mme B..., représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement

Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 ; - le code de l’environnement ; - l’ordonnance n° 2014-355 du 20 mars 2014 ; - l’ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; - le décret n°

En particulier, l'activité en hauteur de la Pipistrelle commune, de la Pipistrelle de Kuhl, et de la Noctule, espèces fortement sensibles à l'éolien, a été qualifiée de faible.

L'association " Vent des Bois " et autres a produit un mémoire après clôture le 7 mars 2023, qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Vu les procédures suivantes : I°/ Sous le n° 22BX00993, par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2022 et le 27 mars 2023, M. A M, M. et Mme P et I C, Mme U X, M. et Mme F et N O, M.

Par des mémoires et des pièces, enregistrés les 7 décembre 2021, 22 juillet 2022, 23 mars, 17 mai, 22 juin, 10 juillet et 11 août 2023, la société Senillé Energie, représentée par Me Versini-Campinchi,

Procédure devant la cour après cassation : Par des mémoires enregistrés le 2 mai 2024, le 18 septembre 2024 et le 7 octobre 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Eoliennes des Terres

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 juillet 2019, 9 août 2019, 11 mai 2020, 9 septembre 2020, 26 novembre 2020, 3 mai 2021, 10 septembre 2021, 25 novembre

Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 février 2020, 13 janvier 2021 et 26 mars 2021, la société Ferme éolienne de Saint-Maurice a conclu, à titre principal, au rejet de la requête, et, à titre

Une note en délibéré, présentée pour la société Energies des Hauts de la Rigotte par Me Versini-Campinchi, a été enregistrée le 28 mars 2024 dans le dossier 20NC02090.

Par un arrêt du 14 mars 2023, la cour administrative de Bordeaux a rejeté leur requête.

Par des mémoires enregistrés les 10 mars 2022 et 5 mai 2022, la société Ferme éolienne du Nilan conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge des requérants au

Par une ordonnance du 31 mai 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 27 juin 2022.

L’arrêté prévoit également la mise en place d’un suivi minimal des travaux tous les 15 jours par un écologue entre le 14 mars et le 1er août.

Une note en délibéré présentée pour la société Parc éolien de la Coutancière a été enregistrée le 3 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.