en divers pays d'Afrique, prétendument destinataires ; que les représentants de la société Kuhn et Nagez en professionnels avisés ne pouvaient ignorer cette anomalie, M.

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Kuhne et Nagel, de Me Cossa, avocat de la société Bezombes et de MM.

Jean-Marc Z..., demeurant ... (13e) (Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendus le 25 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en- Provence (18e Chambre sociale), au profit : 1 ) de la société Kuhn

Kuhn, président, et de MM.

.; " aux motifs que si de nombreuses anomalies ont été relevées à l'encontre de la société Kuhn et Nagel (transit par la France avec apurement du premier T1 émis en Belgique et création d'un nouveau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kuhne et Z..., société anonyme, dont le siège est gare

Taylor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Kuhne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Kuhn, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

. ; qu'en effet, il est établi et non contesté que Paul Y..., président du directoire de la société Kuhn, avait donné à Jean-Pierre X..., cadre administratif qui présidait le CHSCT, une délégation de pouvoir

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00100 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

CIV.3 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 mars 2017 Rejet M.

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : f 16/00112 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

droits de la société Packard Bell Angers, 4°/ la société Packard Bell BV, dont le siège est [...] , 5°/ la société MSIG Insurance Europe AG, dont le siège est [...] [...], contre l'arrêt rendu le 12 mai

Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1re chambre civile), au profit de la société anciens établissements Kuhn

l'Industrie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société anonyme Anciens Etablissements Kuhn

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel

[Z] [W] [X], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Monsieur [T] [Z], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au

DB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 24 mai 2023 Rejet M.

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 mai

réassurance (STAR) que sur le pourvoi incident relevé par la société Entropie, actuellement dénommée Weir Entropie : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Entropie a confié à la société Kuhne