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remblais et/ou terrains remaniés, épaisseurs plus ou moins importantes de limons marron, basalte et/ou scories plus ou moins superficiel ou profond " et que " les zones de faiblesse, de même que les poches

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01229_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

Ce quartier, d'une certaine densité, compte essentiellement des maisons individuelles de plain-pied qui s'implantent, par poches d'urbanisation, le long des trois principales voies de circulation structurant

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01230_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01554_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

nettoyage mis à sa disposition par la commune aux fins d'exercice de ses missions, au moyen d'une pompe manuelle et de bidons dont certains ont ensuite été dissimulés dans un sac plastique contenant une poche

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03818_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

Cet expert reconnaît certifier d'après ses observations de terrain que la Mala subit, à l'image des plages de poche régionales, des submersions marines supérieures à 4-5 m A.

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02793_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

ressort des pièces du dossier que les parcelles occupées par M. et Mme A... sont composées, d’une part, de trois bâtiments, le premier étant à usage d’habitation, avec écurie, cellier, laiterie, toit à porcs

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01724_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

En troisième lieu, il résulte de l'instruction, notamment de la déclaration d'accident précitée, que l'enseignante témoin de la chute de l'enfant est immédiatement venue à son secours, a appliqué une poche

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00106_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

n'avoir fait que se défendre, cette version des faits a été contestée par ces derniers, dont l'un a subi des coups entraînant une ITT de 45 jours, alors que les forces de l'ordre ont retrouvé dans les poches

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03655_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

/Toutefois, des pentes et des débords de toit différends pourront être admis, dans les cas suivants : /() /- constructions annexes ou traitements architecturaux particuliers : porches, auvents, coyaux,

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01397_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

Il est constant que les véhicules acquis auprès de A Cri Car et de Diamonds Cars avaient parcouru, respectivement, 1 765 km et 1 500 km, s'agissant du véhicule Porsche Macan acquis auprès de la seconde

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05210_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

appel le moyen déjà soulevé en première instance tiré de ce que c’est à tort que l’administration a regardé la plus-value de 39 000 euros qu’il a réalisée à la suite de la vente d’un véhicule de marque Porsche

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01227_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01228_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00059_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

particulièrement des plans et photographies aériennes d'ensemble, que ses parties sud et est s'inscrivent, alors même qu'elles en sont séparées par un petit chemin, dans une zone agricole constituant une poche

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY03296_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

de la nécessité d'enlever les pierres, pour un devis de 8 655 euros, de remettre en état la parcelle Champs Percè YN, d'une superficie de 2,76 ha, restituée en voie de Bissey qui serait une véritable poche

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03794_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

F certifie, dans son rapport d'expertise du 25 mars 2016, d'après ses observations de terrain que la Mala subit, à l'image des plages de poche régionales, des submersions marines supérieures à 4-5 m A.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03036_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

l'urbanisme ; - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01640_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

Mme C, qui, pour l'exercice de sa profession de masseur-kinésithérapeute, disposait de deux établissements, un établissement principal à Sciez (Haute-Savoie) et un établissement secondaire à Habère-Poche

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00321_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

A... avait un comportement intimidant à l’encontre des agents contractuels et a tenu des propos déplacés à l’égard d’un agent traité de « gros porc » ou de deux autres qualifiées de « vieilles à la vessie

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02120_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

. / L'accès peut donc être, selon le cas, un linéaire de façade du terrain (portail) ou de construction (porche), ou bien un espace de circulation (bande de terrain, servitude de passage, desserte interne

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