A... et Mme B..., lesquels ont fait pratiquer une ouverture donnant sur la terrasse-coursive située au-dessus du porche ; que, prétendant être propriétaires de ce porche et de sa terrasse, les époux Z.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LE PORCHE, dont le siège social est

verrat et 26 porcelets n'était donc pas respecté ; que, renvoyé devant le tribunal correctionnel de Papeete pour avoir, sans avoir fait l'objet de l'autorisation requise, réalisé une extension de la porcherie

à Saint-Bihy ne comprenant que 2 890 porcs de plus de 30 kg et 2 580 places de post-sevrage, Jean-Paul Y... a fait l'objet le 16 mars 1994 d'un contrôle de la direction des Services Vétérinaires, qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme PORCHER, dont le siège social est zone industrielle n°

cassation, pris de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nasser X... coupable du délit de recel d'un véhicule Porsche

restitution partielle du prix de vente, sans dire que la société Garage Leclerc garantira la société Porsche Distribution ; Aux motifs que : « 1.

, concessionnaire Porsche, en l'attente de la livraison de la Ferrari, les sociétés Somedia et Sipromi ayant le même dirigeant social ; qu'à défaut de livraison de la Ferrari, il a assigné les sociétés

à la loi ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 21 mars 1995), que, se plaignant de troubles résultant d'odeurs en provenance de deux porcheries

Attendu que les sociétés Sonauto et Porsche font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'intervention en appel de la société Porsche, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'intervention de

; que, le 26 avril 2010, les sociétés Chavanoz et Porcher ont signifié le jugement à la société XL Screen qui n'a pas formé appel ; que, le 12 juillet 2010, les sociétés Chavanoz et Porcher ont procédé

cessation des troubles excédant, selon eux, les inconvénients normaux de voisinage ; Attendu que l'EARL des A... fait grief à l'arrêt de lui avoir ordonné sous astreinte de cesser d'exploiter la porcherie

B... et avoir participé aux négociations de vente à Yves A... ; que l'obligation de restitution des porcs après engraissement, est reconnue par les parties, quelle que soit la qualification juridique et

publique et dont la façade arrière donne sur cette cour sur la surface de laquelle ils n'ont aucun droit de propriété ; Attendu que pour dire que la SCI Rali devra laisser le libre accès sous le porche

le Conseiller Référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE POCHER

Macan Type Cayenne S immatriculé [Immatriculation 1] avec exécution provisoire », aux motifs réputés adoptés, pour le véhicule, que « la confiscation du véhicule Porsche saisi à son domicile, véhicule

installations classées a été effectuée conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, dans une porcherie

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 juin 1994), statuant sur renvoi après cassation, que des désordres ayant affecté l'accès et la maçonnerie du porche

société Comptoir européen de la mode (CEM), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Marcelle X... diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ la société Poch

zippée en décalé sur le côté, ne résultait pas de la comparaison avec les catalogues internet Akoustik et Salsa Nova, qui commercialisaient des modèles de même style comportant une poche en décalé sur