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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01418_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 août 2017 autorisant l'exploitation de la carrière à ciel ouvert de roches
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02881_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
aux aysages naturels ; - la condition énoncée dans l’arrêté attaqué relative à une roduction agricole rinci ale à cou ler avec une roduction hotovoltaïque n’est as satisfaite, dès lors que le rocès-verbal
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02460_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
que les ro os litigieux ne sont as diffamatoires, dès lors qu’ils ont été tenus en audience ublique du tribunal correctionnel de La Rochelle du 9 novembre au 1er décembre 2021, dans le cadre du rocès
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce rocès-verbal retranscrit également les déclarations de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
des Conchettes à Montselgues, et pour l'autre, à environ 5,8 kilomètres au nord-est, sur le rocher d'Abraham.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02378_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
terrain d'une superficie de 164 666 m2 situé le long de la route départementale RD 654 dans la zone d'aménagement concerté Megazone d'Illange-Bertrange, à édifier une usine de fabrication de laine de roche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03221_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par une requête, enregistrée sous le n° 21NC03221, le 10 décembre 2021, le centre hospitalier Auban-Moët, représenté par Me de la Roche, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000933 du 14
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00289_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'objet d'une signalisation particulière plus explicite ou aurait même dû être interdite aux promeneurs, comme elle l'a d'ailleurs été après l'accident litigieux, dans l'attente d'une expertise de la roche
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03738_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
E G, le groupement agricole d'exploitation en commun de la Chèvrerie de la Trufière, le groupement agricole d'exploitation en commun Rocher, le groupement agricole d'exploitation en commun de Pierre Bise
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00876_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Par ailleurs, le site inscrit du rocher d'Ongles et le site classé de l'ancien village de Vière constituent un des paysages remarquables repéré par l'Atlas des paysages des Alpes-de-Haute-Provence.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00593_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, avant de commencer les travaux ; - l’exécution des travaux, en particulier du fait de l’utilisation d’un brise-roche
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01953_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
situé aux franges d'un secteur urbanisé de la commune de Valravillon, dont l'urbanisation linéaire s'est étendue " en doigts de gant " en particulier le long de la rue Saint-Germain et de la rue Saint-Roch
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02624_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A..., représenté par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 3 octobre 2023 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision du 19
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03349_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 3 mars 2025, la commune de Viry, représentée par Me Roche, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21806_20230215
15 février 2023
15 février 2023
cette expertise, réalisée au contradictoire de la communauté d'agglomération du Grand Avignon, du département de Vaucluse, de la commune de Vedène et des sociétés MJ, Autoroutes du sud de la France et Roch
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00314_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société Sunauto 81, représentée par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 décembre 2022
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02336_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'après le baromètre de la société Yacast, son répertoire est 100 % francophone et composé de 85 % de variété française et de 12 % de pop-rock.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00115_20230817
17 août 2023
17 août 2023
A par son père mais par la société Rock Developments PTE Ltd. Par suite, la somme en litige ne peut être regardée comme ayant été prêtée par le père de M. A. La circonstance que le père de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04346_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Vieux-Rochas, représentant la
Source officiellePage 11 sur 46