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orientale et du Maghreb () sera déjà au moins en partie représentée par celle de Radio Langa d'Oc, candidat retenu en catégorie A qui se définit comme " radio du Nord de la Méditerranée " avec " une antenne

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02893_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

nourrissons, appelée SMUR pédiatrique ;/ 3° La prise en charge de l'ensemble des patients accueillis, pour toute situation relevant de la médecine d'urgence, dans la structure des urgences ou dans l'antenne

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02896_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02906_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02817_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

Par trois certificats de visite des 1er octobre 2018, 14 décembre 2018 et 26 avril 2019, établis au vu de certificats médicaux d’un médecin spécialiste militaire, le médecin de la 82ème antenne médicale

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02798_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

ultérieure de sa part ne pourrait porter que sur des éoliennes d'une hauteur maximale de 150 mètres en bout de pales, et qu'enfin, d'autres obstacles sont déjà présents sous le RTBA, en particulier une antenne

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

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Admin. Appel

7 juin 2023

caractère, à l'intérêt des lieux avoisinants et aux paysages naturels au sens du règlement du plan ; l'environnement est caractérisé par des habitations intégrées dans un environnement naturels dépourvu d'antennes-relais

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01633_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

Elle soutient : - que les moyens invoqués ne sont pas fondés ; - que l'implantation de l'antenne en litige ne se situe manifestement pas en continuité avec les agglomérations ou village existant ;

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CAA

Juge des référés

DCA_24PA02367_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

société Spie Batignolles génie civil, de la société Terelian, de la société Spie Batignolles Valerian, de la société Sotrabas, de la société GTM-Halle, de la société BG ingénieurs conseils, de la société Antea

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA02068_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

En tout état de cause, la programmation de France Musique comporte aussi la diffusion de deux journaux quotidiens en semaine et une revue de presse dans la matinale et la part du temps d'antenne de Radio

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02799_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

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CAA

Juge des référés

DCA_24PA02345_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL21113_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

En deuxième lieu, la société Sotramo Parola a mandaté en janvier 2019 la société Antea en lui confiant la mission de réaliser un diagnostic de la pollution des eaux souterraines conformément à l'arrêté

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA04083_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

La société à responsabilité limitée (SARL) Sigmund Freud University (SFU) Paris, antenne parisienne de la Sigmund Freud University, université privée autrichienne, dispense des formations de licence et

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CAA

8ème chambre

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Admin. Appel

10 juin 2024

et de divertissement, son temps d'antenne consacré à l'information étant seulement de 21minutes et demie.

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

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Admin. Appel

30 novembre 2022

octobre 2014 contre le président de la CCI de La Réunion ainsi que quatre autres membres du personnel dirigeant de cet établissement, que le Parquet a ouvert une enquête à la suite de sa plainte et que l'antenne

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01125_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

instruction que le préfet de la Charente-Maritime, a notamment relevé l’existence, en raison de la localisation même du projet de parc éolien en cause à proximité immédiate du site Natura 2000 « Vallée de l’Antenne

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CAA

1ère chambre

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Admin. Appel

21 juillet 2022

Dans ces conditions, et alors même que d'autres parcs éoliens sont déjà visibles et que le Truc de Fortunio supporte lui-même une antenne télévisuelle de 105 mètres, la société requérante n'est pas fondée

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00112_20240311

Admin. Appel

11 mars 2024

Le 13 juin 2023, le médecin en chef de l'antenne médicale de Lyon-Limonest a déclaré M. C apte, dès cette date, à reprendre son service. Mais celui-ci n'a jamais rejoint son poste. M.

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT02010_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

Il produit des attestations de professeurs et de proches témoignant de ses qualités et de son intégration, notamment au sein d'un club d'échecs et d'une antenne du Secours catholique.

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