Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE03289_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
./ Les constructions d'habitation comportant au moins 4 logements disposent (à l’exception des secteurs de collecte rattachés à des colonnes enterrées ou semi-enterrées) :/ - d'un ou plusieurs locaux spécifiques
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01531_20250205
5 février 2025
5 février 2025
médical du 9 août 2016 du médecin de prévention conclut que les lésions sont " en lien avec un état antérieur évoluant pour son propre compte " et " principalement imputables à la déficience de la colonne
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22005_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Aux termes de l'article R. 511-9 de ce code : " La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ".
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00539_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
De plus, la canalisation d'évacuation des eaux usées de l'immeuble se trouve à une hauteur de 50 centimètres au-dessus du sol, une partie de la colonne d'eau usée de l'immeuble traversant par ailleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
gauche avec résection inter sphinctérienne et anastomose colo-anale en losange, et iléostomie temporaire de décharge.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04743_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Les résultats obtenus apparaissent quant à eux dans les colonnes " réalisation " et " analyse des résultats ".
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
imputabilité au service de l’aggravation de son infirmité au taux minimal d’ouverture d’un surcroît de droit à pension, nonobstant la stabilité de l’indice de Schöber, qui permet de mesurer la flexion de la colonne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01138_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Le montant inscrit est pris en compte dans la colonne " gains " servant à établir le montant du " net à payer " et correspond, au centime près, au cumul des montants indiqués au titre de ces deux primes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01798_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Si la colonne " observations " du tableau de classement mentionnait que l'offre de la société SMG 26 ne comportait pas l'effectif de chantier et lui attribuait, sur le sous-critère des moyens humains et
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00539_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... a souffert d’un cancer du côlon o éré au Mali et qu’il a subi une o ération en urgence en mai 2022 our un lym home de ty e MALT au niveau de l’intestin.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00928_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
La préfète a également relevé que si Mme B soutient qu'elle souffre de la colonne vertébrale et que son fils serait hospitalisé en raison d'une anémie, elle n'apporte aucun élément à l'appui de ses dires
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00638_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Il ne ressort pas des éléments du dossier que son fils majeur, G F, né le 26 septembre 2003 à Mostaganem, ne pourrait pas bénéficier des soins nécessités par sa pathologie au colon dans son pays d'origine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03046_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il se prévaut de son insertion sociale et professionnelle, notamment suite à son séjour au foyer de Collonges au Mont d'Or, de ce qu'il dispose d'une promesse d'embauche en qualité de préparateur de restauration
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Brunelli a été réalisée tardivement le 3 septembre 2014 et s'est révélée inefficace, une section de la ligamentoplastie ayant été pratiquée le 22 mai 2015 du fait de douleurs persistantes au niveau de la colonne
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03159_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Il apparaît que, de par leur contenu même, ces tâches impliquent des gestes répétitifs et le port de charges avec des contraintes importantes sur la colonne vertébrale nonobstant les aménagements ergonomiques
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04219_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
projet de parc éolien, situé à environ 1 500 mètres d'un secteur de nidification, est ainsi fréquenté par cette espèce insectivore dont le territoire de chasse s'étend sur plusieurs kilomètres, cette colonie
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02079_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La société BC.N précise, en effet, que le montant des paiements effectués mentionnés dans la colonne peu explicite « cumul antérieur » correspond au libellé « droit à paiement TTC » d’un montant de 16
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02189_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
A... a séjourné dans des lieux et pendant des périodes définis à l’article 2 de la loi du 5 janvier 2010 et que les pathologies dont il souffre, au moins en ce qui concerne le un cancer du côlon, figurent
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04754_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Bâtiment, que les pénalités infligées à cette dernière pour un montant de 257 223,19 euros correspondent à un retard de 63 jours calendaires dans l'exécution de la tâche n° 27 " fin du gros œuvre - colonne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01939_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Aux termes de l'article R. 511-9 du même code : " La colonne "A" de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ", laquelle comporte
Source officiellePage 12 sur 21