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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00940_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant la commune de Cavalaire-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02055_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B, et celles de Me Durand, de la SELARL Abeille et Associés, représentant la commune d'Antibes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01882_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J. Martinez La greffière, Signé : C.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02140_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La rapporteure, Signé : S. Antoniazzi La présidente, Signé : P.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00515_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01743_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. L’assesseure la plus ancienne, Signé : S. AntoniazziLe président, Signé : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01193_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B, représenté par Me Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 18 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 août 2021 portant refus
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02873_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
B, représenté par Me Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2022 ; 3°) d'ordonner au préfet de la Haute-Garonne de procéder au réexamen de sa
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il s'agit principalement des () espaces dunaires, des zones humides () ". 20.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03570_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
L'étude indique que l'application de la méthode dite " Federal Emergency Management Agency " (FEMA) à un profil type du cordon dunaire au droit du centre Korian donne, pour un évènement tempétueux de niveau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2009/147/CE du parlement européen doit être prise en compte ; des espèces protégées floristiques " lotier velu " sont présentes au sein de l'emprise de l'autorisation de défrichement ; toute la forêt dunaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00265_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A C, représentés par Me Destarac puis par Me Duffaud, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 29 novembre 2022 en tant qu'il a rejeté leur demande ; 2
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la SARL TC Rodus et la SARL Sylovia, représentées par Me Durand du cabinet Frêche et associés, concluent à titre principal au rejet de la requête
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03316_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
A, - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Durand, représentant la caisse des écoles du cinquième arrondissement de Paris.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02059_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
il a occupé, il ne justifie pas davantage être significativement inséré dans la société française, pas plus qu’il n’établit avoir noué des liens privés ou professionnels d’une intensité particulière durant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03202_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, avocate de la société Parc Eolien Energie du Grand-Est.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01858_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Marcovici, juge des référés, - les observations de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant la commune de Hyères, de Me Palacci, représentant la SARL Margot et de Me Imberti, substituant Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Quenette, rapporteur public ; - et les observations de Me Sapira, représentant la requérante, de Me Durand, représentant la commune d'Antibes-Juan-les-Pins et de Me Vilchez, représentant la SCI Baudoin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03020_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, représentant M. . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01079_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sibileau, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Durand, pour la société Parc éolien de Novion Corny, et de M.
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